Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 20 août 1990, M. le docteur Bernot (Jean-Luc), psychiatre des hôpitaux, est nommé au centre hospitalier spécialisé de Toulouse, secteur 31G06, et chargé des fonctions de chef de ce secteur pour une période de cinq ans.