Arrêté du 12 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 30 mars 1990 fixant la liste des experts agréés pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L.617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires

Version INITIALE

NOR : AGRG9001463A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 12 juillet 1990, les dispositions de l'arrêté du 30 mars 1990 fixant la liste des experts agréés pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L.617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires sont modifiées comme suit:


  • Experts analystes


    M. Asso (Jean). Au lieu de < >, lire < >.
    M. Raynaud (Pierre). Au lieu de: < >, lire: < >.



  • Experts pharmacologues toxicologues


    M. Millon (Alain). Au lieu de < >, lire < >.
    M. Raynaud (Pierre). Au lieu de: < >, lire: < >.
    M. Thibier (Michel). Au lieu de < >, lire < >.



  • Experts cliniciens


    M. Melinger (Roger). Lire: < >.
    M. Pechereau (Dominique). Au lieu de < >, lire < >.
    M. Raynaud (Pierre). Au lieu de: < >, lire: < >.
    Le reste sans changement.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 26,2 Mo