Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu l'arrêté du 26 février 1954 relatif à l'agrément de maisons familiales de vacances, et notamment les articles 3 et 6 modifiés par les arrêtés des 4 février 1955 et 4 avril 1958;
Vu l'arrêté du 10 mars 1954, modifié par l'arrêté du 8 avril 1956, fixant les conditions d'application de l'arrêté du 26 février 1954;
Vu l'arrêté du 9 avril 1958, modifié par les arrêtés des 3 juin 1964 et 1er juin 1966, instituant deux sous-commissions de la Commission nationale des maisons familiales de vacances;
Vu l'avis de la Commission nationale des maisons familiales de vacances (sous-commission des agréments en date du 21 juin 1990);
Sur proposition du directeur de l'action sociale,
Vu l'arrêté du 26 février 1954 relatif à l'agrément de maisons familiales de vacances, et notamment les articles 3 et 6 modifiés par les arrêtés des 4 février 1955 et 4 avril 1958;
Vu l'arrêté du 10 mars 1954, modifié par l'arrêté du 8 avril 1956, fixant les conditions d'application de l'arrêté du 26 février 1954;
Vu l'arrêté du 9 avril 1958, modifié par les arrêtés des 3 juin 1964 et 1er juin 1966, instituant deux sous-commissions de la Commission nationale des maisons familiales de vacances;
Vu l'avis de la Commission nationale des maisons familiales de vacances (sous-commission des agréments en date du 21 juin 1990);
Sur proposition du directeur de l'action sociale,
- Arrête:
- Art. 1er. - Les maisons familiales de vacances ci-après désignées sont agrées à titre définitif à compter du 1er juin 1990:
No 1520. - Maison familiale de vacances Auberge du Lac, Mache, 85190 Aizenay, gérée par l'association Maison familiale de vacances de Mache, 85190 Aizenay.
No 1545. - Maison familiale de vacances, rue du Général-Leclerc, 67700 Saverne, gérée par l'union fraternelle des métallurgistes de la Moselle, 2,
place de l'Eglise, 51700 Thionville.
No 1547. - Maison familiale de vacances Les Chamois, Vars Sainte-Marie, 05150 Rosans, gérée par l'association A.R.C., 77, avenue des Tullières, 06800 Cagnes-sur-Mer.
No 1551. - Maison familiale de vacances Domaine de Montfleury, Le Petit Paramé, 35400 Saint-Malo, gérée par l'association Loisirs vacances des travailleurs d'Ille-et-Vilaine, 5, rue Coëtquen, 35000 Rennes.
No 1560. - Maison familiale de vacances Torre del Far, 66720 Tautavel, gérée par la fédération départementale des foyers ruraux, centre socio-culturel,
Alenya, 66200 Elne.
No 1563. - Maison familiale de vacances L'Aigoual, Lanuejols, 30750 Trêves,
gérée par le centre de vacances de l'Aigoual, Lanuejols, 30750 Trêves.
No 1565. - Maison familiale de vacances L'Estoril, 66390 Baixas, gérée par l'association Latitudes, 1105, avenue Pierre-Mendès-France, 30000 Nîmes.
No 1569. - Maison familiale de vacances de Bolquère, 66210 Mont-Louis, gérée par le comité central d'entreprise de la Société marseillaise de crédit, 19, cours de la République, 11100 Narbonne.
No 1581. - Maison familiale de vacances La Savane, route de la Plage, 40530 Labenne-Océan, gérée par la ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, 3, rue Récamier, 75007 Paris.
No 1582. - Maison familiale de vacances Sparben, Tosse, 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse, gérée par la ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, 3, rue Récamier, 75007 Paris.
No 1598. - Maison familiale de vacances, route de Montalba, 66110 Amélie-les-Bains, gérée par l'association de gestion du lycée d'enseignement privé, rue Beau-Soleil, B.P. n 22, 66400 Céret.
No 1601. - Maison familiale de vacances Adas-Inra, Les Abattus-le-Haut, 11430 Gruissan, gérée par l'association de développement des activités sociales de l'I.N.R.A., 6, passage Tenaille, 75014 Paris.
No 1607. - Maison familiale de vacances, 25560 Frasne, gérée par l'union française des centres de vacances et de loisirs, 3, place Flore, 25000 Besançon.
No 1609. - Maison familiale de vacances El Paradisio, 71, rue Porte-de-France, 06500 Menton, gérée par l'association Univac, 1, rue Poyer-Questier, parc Jean-Rostand, 54190 Villerupt. - No 1625. - Maison familiale de vacances Meta 2000, 12, rue du Village,
Métabief, 25370 Les Hôpitaux-Neufs, gérée par l'association Vacances Loisirs Franche-Comté, 12, rue du Village, Métabief, 25370 Les Hôpitaux-Neufs.
No 1630. - Maison familiale de vacances Village Club - Joie de Vivre,
Serre-Chevalier, 05330 Saint-Chaffrey, gérée par la fédération des oeuvres complémentaires de l'école laïque de la Seine-et-Marne (F.O.C.E.L.),
inspection académique, La Rochette, 77000 Melun.
No 1631. - Maison familiale de vacances Le Barcarès, rue Annibal, 66420 Le Barcarès, gérée par l'association sportive, culturelle et d'entraide de l'équipement, 2, rue Jean-Richepin, 66000 Perpignan.
No 1632. - Maison familiale de vacances Le Blanc Manoir, 19, avenue de la Concorde, 44500 La Baule, gérée par la société mutualiste d'entraide administrative, 22, avenue Franklin-D.-Roosevelt, 75008 Paris.
No 1633. - Maison familiale de vacances Domaine de Laurière, 12200 Villefranche-de-Rouergue, gérée par la fédération des oeuvres laïques de l'Aveyron, 2, rue Henri-Dunant, 12000 Rodez.
No 1635. - Centre de vacances du ministère de l'intérieur, 8, avenue Charles-Blanc, 06320 Cap-d'Ail, gérée par l'association d'action sociale des fonctionnaires de l'Isère du ministère de l'intérieur, B.P. no 1046, 38021 GRENOBLE CEDEX.
No 1636. - Maison familiale de vacances Résidence Villanova-Nègre, parc de loisirs des Ségalières, 46500 Gramat, gérée par la commune de Gramat,
représentée par l'association pour la gestion du parc de loisirs de Ségalières, 46500 Gramat. - Art. 2. - Est prorogé pour un an, à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er juin 1989 par arrêté du 31 juillet 1989, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
No 1634. - Maison familiale de vacances Stella Maris, 376, rue Baillarquet, 62780 Stella-Plage, gérée par l'association Stella Maris, 376, rue Baillarquet, Cucq, 62780 Stella-Plage. - Art. 3. - Est prorogé, pour la deuxième fois, pour un an à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er février 1989 par arrêté du 3 mars 1989 et du 1er février 1990 par arrêté du 12 mars 1990, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
No 1614. - Maison familiale de vacances Léon-Bourgeois, Villeneuve-la-Salle, 05480 La Salle-les-Alpes, gérée par la ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, 3, rue Récamier, 75341 PARIS CEDEX 07. - Art. 4. - Est prorogé, pour six mois à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er janvier 1987 par arrêté du 20 février 1987, prorogé par arrêtés des 22 février 1988, 5 août 1988 et 31 juillet 1989, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
No 1572. - Maison familiale de vacances Cap Horn, 1, rue du Cap-Horn, Ker Bossy, 85350 L'ILe-d'Yeu, gérée par le centre autogéré de voile et d'animation locale (C.A.V.A.L.), B.P. no 23, 85350 L'Ile-d'Yeu. - Art. 5. - Est prorogé, pour six mois à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er juillet 1988 par arrêté du 5 août 1988, prorogé par arrêté du 12 mars 1990, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
No 1602. - Maison familiale de vacances Gîtes des Bois de Chelles, La Chapelle-Geneste, 43160 La Chaise-Dieu, gérée par l'association La Monadière, 22, rue Jean-Richepain, 63000 Clermont-Ferrand. - Art. 6. - Est prorogé, pour six mois à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er février 1989 par arrêté du 9 mars 1989, prorogé par arrêté du 12 mars 1990, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
No 1626. - Maison familiale de vacances Chalet de Vaux-et-Chantegrue, 25160 Vaux-et-Chantegrue, gérée par l'association Collectif de liaison, étude et formation (C.L.E.F.), 13, rue de la Butte, 25000 Besançon. - Art. 7. - Sont agréées, pour un an à compter du 1er juin 1990, les maisons familiales de vacances ci-après désignées:
No 1653. - Maison familiale de vacances Les Sapins, Champ du Feu, Serva,
67130 Belmont, gérée par la ligue régionale Avant-Garde du Rhin, 27, rue des Juifs, 67081 STRASBOURG CEDEX.
No 1654. - Maison familiale de vacances Maison évangélique, 4, impasse Evangélique, B.P. no 30, 14510 Houlgate, gérée par l'Association des amis de l'alliance des églises évangéliques indépendantes, 5, rue Jean-Pierre, 94260 Fresnes.
No 1655. - Maison familiale de vacances Yves Castaing, Marsan, 32270 Aubiet, gérée par l'Association nationale d'action sociale des personnels de la police nationale, 18, quai de Polangis, 94340 Joinville-le-Pont.
No 1656. - Maison familiale de vacances Les Grépins, avenue de la Douane,
33970 Lège-Cap-Ferret, gérée par l'association Education et plein air Finances, 93, rue de Rivoli, 75056 PARIS R.P.
No 1657. - Maison familiale de vacances La Résidence du Cordat, 03250 Laprugne, gérée par l'association Tourisme social promotion vacances, 44, rue Richard-Lenoir, 75011 Paris.
No 1658. - Maison familiale de vacances Château de Lametz, 08130 Attigny,
gérée par les OEuvres sociales ardennaises, 28, rue du Petit-Bois, 08000 Charleville-Mézières.
No 1659. - Maison familiale de vacances Ecole des Neiges, lieudit La Combe du Lac, 39130 Lamoura, gérée par l'Association des pupilles de l'enseignement public du Jura, 2C, montée Gauthier-Villard, 39000 Lons-le-Saunier.
No 1660. - Maison familiale de vacances La Châtaigneraie, route de Saint-Cirgues, 15600 Maurs, gérée par l'association Centre de la Châtaigneraie, route de Saint-Cirgues, 15600 Maurs.
No 1661. - Maison familiale de vacances Chalet A.S.P.T.T., L'Ecir, 63240 Le Mont-Dore, gérée par l'U.A.S.P.T.T. de France et d'outre-mer, Hôtel des Postes, 63000 Clermont-Ferrand. - Art. 8. - Le directeur de l'action sociale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 août 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de l'action sociale,
M. THIERRY