Arrêté du 7 août 1990 portant agrément de maisons familiales de vacances (99e liste)

Version INITIALE

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu l'arrêté du 26 février 1954 relatif à l'agrément de maisons familiales de vacances, et notamment les articles 3 et 6 modifiés par les arrêtés des 4 février 1955 et 4 avril 1958;
Vu l'arrêté du 10 mars 1954, modifié par l'arrêté du 8 avril 1956, fixant les conditions d'application de l'arrêté du 26 février 1954;
Vu l'arrêté du 9 avril 1958, modifié par les arrêtés des 3 juin 1964 et 1er juin 1966, instituant deux sous-commissions de la Commission nationale des maisons familiales de vacances;
Vu l'avis de la Commission nationale des maisons familiales de vacances (sous-commission des agréments en date du 21 juin 1990);
Sur proposition du directeur de l'action sociale,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Les maisons familiales de vacances ci-après désignées sont agrées à titre définitif à compter du 1er juin 1990:
    No 1520. - Maison familiale de vacances Auberge du Lac, Mache, 85190 Aizenay, gérée par l'association Maison familiale de vacances de Mache, 85190 Aizenay.
    No 1545. - Maison familiale de vacances, rue du Général-Leclerc, 67700 Saverne, gérée par l'union fraternelle des métallurgistes de la Moselle, 2,
    place de l'Eglise, 51700 Thionville.
    No 1547. - Maison familiale de vacances Les Chamois, Vars Sainte-Marie, 05150 Rosans, gérée par l'association A.R.C., 77, avenue des Tullières, 06800 Cagnes-sur-Mer.
    No 1551. - Maison familiale de vacances Domaine de Montfleury, Le Petit Paramé, 35400 Saint-Malo, gérée par l'association Loisirs vacances des travailleurs d'Ille-et-Vilaine, 5, rue Coëtquen, 35000 Rennes.
    No 1560. - Maison familiale de vacances Torre del Far, 66720 Tautavel, gérée par la fédération départementale des foyers ruraux, centre socio-culturel,
    Alenya, 66200 Elne.
    No 1563. - Maison familiale de vacances L'Aigoual, Lanuejols, 30750 Trêves,
    gérée par le centre de vacances de l'Aigoual, Lanuejols, 30750 Trêves.
    No 1565. - Maison familiale de vacances L'Estoril, 66390 Baixas, gérée par l'association Latitudes, 1105, avenue Pierre-Mendès-France, 30000 Nîmes.
    No 1569. - Maison familiale de vacances de Bolquère, 66210 Mont-Louis, gérée par le comité central d'entreprise de la Société marseillaise de crédit, 19, cours de la République, 11100 Narbonne.
    No 1581. - Maison familiale de vacances La Savane, route de la Plage, 40530 Labenne-Océan, gérée par la ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, 3, rue Récamier, 75007 Paris.
    No 1582. - Maison familiale de vacances Sparben, Tosse, 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse, gérée par la ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, 3, rue Récamier, 75007 Paris.
    No 1598. - Maison familiale de vacances, route de Montalba, 66110 Amélie-les-Bains, gérée par l'association de gestion du lycée d'enseignement privé, rue Beau-Soleil, B.P. n 22, 66400 Céret.
    No 1601. - Maison familiale de vacances Adas-Inra, Les Abattus-le-Haut, 11430 Gruissan, gérée par l'association de développement des activités sociales de l'I.N.R.A., 6, passage Tenaille, 75014 Paris.
    No 1607. - Maison familiale de vacances, 25560 Frasne, gérée par l'union française des centres de vacances et de loisirs, 3, place Flore, 25000 Besançon.
    No 1609. - Maison familiale de vacances El Paradisio, 71, rue Porte-de-France, 06500 Menton, gérée par l'association Univac, 1, rue Poyer-Questier, parc Jean-Rostand, 54190 Villerupt.
  • No 1625. - Maison familiale de vacances Meta 2000, 12, rue du Village,
    Métabief, 25370 Les Hôpitaux-Neufs, gérée par l'association Vacances Loisirs Franche-Comté, 12, rue du Village, Métabief, 25370 Les Hôpitaux-Neufs.
    No 1630. - Maison familiale de vacances Village Club - Joie de Vivre,
    Serre-Chevalier, 05330 Saint-Chaffrey, gérée par la fédération des oeuvres complémentaires de l'école laïque de la Seine-et-Marne (F.O.C.E.L.),
    inspection académique, La Rochette, 77000 Melun.
    No 1631. - Maison familiale de vacances Le Barcarès, rue Annibal, 66420 Le Barcarès, gérée par l'association sportive, culturelle et d'entraide de l'équipement, 2, rue Jean-Richepin, 66000 Perpignan.
    No 1632. - Maison familiale de vacances Le Blanc Manoir, 19, avenue de la Concorde, 44500 La Baule, gérée par la société mutualiste d'entraide administrative, 22, avenue Franklin-D.-Roosevelt, 75008 Paris.
    No 1633. - Maison familiale de vacances Domaine de Laurière, 12200 Villefranche-de-Rouergue, gérée par la fédération des oeuvres laïques de l'Aveyron, 2, rue Henri-Dunant, 12000 Rodez.
    No 1635. - Centre de vacances du ministère de l'intérieur, 8, avenue Charles-Blanc, 06320 Cap-d'Ail, gérée par l'association d'action sociale des fonctionnaires de l'Isère du ministère de l'intérieur, B.P. no 1046, 38021 GRENOBLE CEDEX.
    No 1636. - Maison familiale de vacances Résidence Villanova-Nègre, parc de loisirs des Ségalières, 46500 Gramat, gérée par la commune de Gramat,
    représentée par l'association pour la gestion du parc de loisirs de Ségalières, 46500 Gramat.


  • Art. 2. - Est prorogé pour un an, à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er juin 1989 par arrêté du 31 juillet 1989, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
    No 1634. - Maison familiale de vacances Stella Maris, 376, rue Baillarquet, 62780 Stella-Plage, gérée par l'association Stella Maris, 376, rue Baillarquet, Cucq, 62780 Stella-Plage.


  • Art. 3. - Est prorogé, pour la deuxième fois, pour un an à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er février 1989 par arrêté du 3 mars 1989 et du 1er février 1990 par arrêté du 12 mars 1990, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
    No 1614. - Maison familiale de vacances Léon-Bourgeois, Villeneuve-la-Salle, 05480 La Salle-les-Alpes, gérée par la ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, 3, rue Récamier, 75341 PARIS CEDEX 07.


  • Art. 4. - Est prorogé, pour six mois à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er janvier 1987 par arrêté du 20 février 1987, prorogé par arrêtés des 22 février 1988, 5 août 1988 et 31 juillet 1989, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
    No 1572. - Maison familiale de vacances Cap Horn, 1, rue du Cap-Horn, Ker Bossy, 85350 L'ILe-d'Yeu, gérée par le centre autogéré de voile et d'animation locale (C.A.V.A.L.), B.P. no 23, 85350 L'Ile-d'Yeu.


  • Art. 5. - Est prorogé, pour six mois à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er juillet 1988 par arrêté du 5 août 1988, prorogé par arrêté du 12 mars 1990, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
    No 1602. - Maison familiale de vacances Gîtes des Bois de Chelles, La Chapelle-Geneste, 43160 La Chaise-Dieu, gérée par l'association La Monadière, 22, rue Jean-Richepain, 63000 Clermont-Ferrand.


  • Art. 6. - Est prorogé, pour six mois à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er février 1989 par arrêté du 9 mars 1989, prorogé par arrêté du 12 mars 1990, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
    No 1626. - Maison familiale de vacances Chalet de Vaux-et-Chantegrue, 25160 Vaux-et-Chantegrue, gérée par l'association Collectif de liaison, étude et formation (C.L.E.F.), 13, rue de la Butte, 25000 Besançon.


  • Art. 7. - Sont agréées, pour un an à compter du 1er juin 1990, les maisons familiales de vacances ci-après désignées:
    No 1653. - Maison familiale de vacances Les Sapins, Champ du Feu, Serva,
    67130 Belmont, gérée par la ligue régionale Avant-Garde du Rhin, 27, rue des Juifs, 67081 STRASBOURG CEDEX.
    No 1654. - Maison familiale de vacances Maison évangélique, 4, impasse Evangélique, B.P. no 30, 14510 Houlgate, gérée par l'Association des amis de l'alliance des églises évangéliques indépendantes, 5, rue Jean-Pierre, 94260 Fresnes.
    No 1655. - Maison familiale de vacances Yves Castaing, Marsan, 32270 Aubiet, gérée par l'Association nationale d'action sociale des personnels de la police nationale, 18, quai de Polangis, 94340 Joinville-le-Pont.
    No 1656. - Maison familiale de vacances Les Grépins, avenue de la Douane,
    33970 Lège-Cap-Ferret, gérée par l'association Education et plein air Finances, 93, rue de Rivoli, 75056 PARIS R.P.
    No 1657. - Maison familiale de vacances La Résidence du Cordat, 03250 Laprugne, gérée par l'association Tourisme social promotion vacances, 44, rue Richard-Lenoir, 75011 Paris.
    No 1658. - Maison familiale de vacances Château de Lametz, 08130 Attigny,
    gérée par les OEuvres sociales ardennaises, 28, rue du Petit-Bois, 08000 Charleville-Mézières.
    No 1659. - Maison familiale de vacances Ecole des Neiges, lieudit La Combe du Lac, 39130 Lamoura, gérée par l'Association des pupilles de l'enseignement public du Jura, 2C, montée Gauthier-Villard, 39000 Lons-le-Saunier.
    No 1660. - Maison familiale de vacances La Châtaigneraie, route de Saint-Cirgues, 15600 Maurs, gérée par l'association Centre de la Châtaigneraie, route de Saint-Cirgues, 15600 Maurs.
    No 1661. - Maison familiale de vacances Chalet A.S.P.T.T., L'Ecir, 63240 Le Mont-Dore, gérée par l'U.A.S.P.T.T. de France et d'outre-mer, Hôtel des Postes, 63000 Clermont-Ferrand.


  • Art. 8. - Le directeur de l'action sociale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 7 août 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de l'action sociale,

M. THIERRY