Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 29 août 1990, sont nommés au Comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions ci-après énumérées:
Arrêté du 29 août 1990 portant nomination au Comité des travaux historiques et scientifiques et au Congrès national des sociétés savantes
NOR : MENT9002147A