Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire et du ministre de la recherche et de la technologie en date du 17 septembre 1990, sont nommés membres de la commission pour les questions scientifiques et techniques relatives à la gestion des déchets radioactifs auprès du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique pour une durée de trois ans à compter du 1er juin 1990:
En tant que personnalités scientifiques:
Mme Chevallier (Arlette), chargée de recherches au C.N.R.S.;
M. Duport (Jacques), conseiller scientifique;
M. Guillaumont (Robert), professeur à l'université Paris-XI;
M. Peaudecerf (Pierre), directeur du département stockage au Bureau de recherches géologiques et minières;
M. Sergolle (Henri), directeur de l'Institut de physique nucléaire.
En tant que personnalités compétentes représentant les producteurs de déchets:
M. Artus (Jean-Claude), chef du service de médecine nucléaire au centre régional de lutte contre le cancer du Val-d'Aurelle, à Montpellier;
M. Barbe (Alain), chef du service technique de la branche Retraitement à la Compagnie générale des matières nucléaires;
M. Debiar (Alain), directeur adjoint à la direction centrale de la sécurité du Commissariat à l'énergie atomique;
M. Mira (Jean-Jacques), chef adjoint du service Production thermique à Electricité de France.
En tant que représentants du personnel:
Mme Chapuis (Anne-Marie), C.G.C.;
M. Derlich (Henri-Serge), S.P.A.E.N.;
M. Maire (Daniel), C.F.T.C.;
M. Maugin (Claude), C.G.T.-F.O.;
Mme Mizraki (Josette), C.F.D.T.;
M. Zettwoog (Pierre), C.G.T.