Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 18 janvier 1990, les ingénieurs des travaux publics de l'Etat dont les noms suivent sont promus ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat et admis, sur leur demande, à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions,
dans les conditions suivantes:
Tafani (Marc), promu le 1er décembre 1989, retraite le 30 juin 1990;
Melix (Jean), promu le 1er octobre 1989, retraite le 1er avril 1990;
Burnet (Jean), promu le 1er novembre 1989, retraite le 20 mai 1990;
Debard (Paul), promu le 1er décembre 1989, retraite le 5 juin 1990;
Rondeau (André), promu le 1er décembre 1989, retraite le 5 juin 1990;
Boymond (René), promu le 1er décembre 1989, retraite le 4 juin 1990;
Converset (Jean-Baptiste), promu le 1er septembre 1989, retraite le 5 mars 1990;
Pierard (Maurice), promu le 1er décembre 1989, retraite le 30 juin 1990;
Terrade (Pierre), promu le 1er décembre 1989, retraite le 15 juin 1990;
Rigon (Alphonse), promu le 1er décembre 1989, retraite le 11 juin 1990.
dans les conditions suivantes:
Tafani (Marc), promu le 1er décembre 1989, retraite le 30 juin 1990;
Melix (Jean), promu le 1er octobre 1989, retraite le 1er avril 1990;
Burnet (Jean), promu le 1er novembre 1989, retraite le 20 mai 1990;
Debard (Paul), promu le 1er décembre 1989, retraite le 5 juin 1990;
Rondeau (André), promu le 1er décembre 1989, retraite le 5 juin 1990;
Boymond (René), promu le 1er décembre 1989, retraite le 4 juin 1990;
Converset (Jean-Baptiste), promu le 1er septembre 1989, retraite le 5 mars 1990;
Pierard (Maurice), promu le 1er décembre 1989, retraite le 30 juin 1990;
Terrade (Pierre), promu le 1er décembre 1989, retraite le 15 juin 1990;
Rigon (Alphonse), promu le 1er décembre 1989, retraite le 11 juin 1990.