Arrêté du 5 juin 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

Version INITIALE

NOR : AGRP9001236A

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Arbres fruitiers).

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont inscrites en rubrique I au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés fruitières désignées ci-après:



  • Porte-greffes


  • Prunus salicina x P., cerasifera x P. spinosa: Fereley.
    Pyrus communis: Dayre, Daytor.



  • Fruits à noyau


  • Abricotier: Goldrich, Tadla.
    Cerisier, fruits de table: Magar.
    Pêcher:


    - pêches proprement dites: Armsir, Bailou, Balaki, Craucail, Ferjalou,
    Freda, Meydicte, Moncav, Zainimi, Zaitope;
    - nectarines et brugnons: Armlate, Binaca, Bradjune, Brakastar, Bramikstar, Domi, Linage, Miravo, Neli, Termide, Zaibrun, Zaitabla.



  • Fruits à pépins


  • Poirier, poiriers européens: Concorde, Delbuena, Lombacade.
    Pommier: Baujade, Cyberg, Daliest, Delgorou, Delgoton, Okanored, Serugold.



  • Petits fruits


  • Cassis: Ben Sarek.


  • Art. 2. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:



  • Fruits à noyau


  • Cerisier:
    - fruits de table: Bigarreau Summit;
    - fruits d'industrie: Bigarreau Sue.
    Pêcher, pêches proprement dites: Meystar.


  • Fruits à pépins


  • Pommier: Delgollune.
    Poirier, poirier européen: Delmoip.


  • Art. 3. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:



  • Fruits à noyau


  • Cerisier:
    - fruits de table: Bigarreau Delflash;
    - fruits d'industrie: Bigarreau Sue, Cerise Pouladen.
    Pêcher:
    - pêches proprement dites: Flamecrest, Harken, Zaitibe;
    - nectarines et brugnons: Nectarine Burbelle, Nectarine Siland, Nectarine Zaicigro, Nectarine Zairubo.



  • Fruits à pépins


  • Pommier: Delprim.
    Poirier, poiriers européens: Delete, Delwilmor.


  • Art. 4. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II,
    classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:



  • Fruits à noyau


  • Abricotier: Amal.
    Pêcher:
    - pêches proprement dites: Fayette, Merrill, Franciscan, Merrill Gemfree;
    - nectarines et brugnons: Nectarine Andearly.



  • Fruits à pépins


  • Pommier: Gloster 69.


  • Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1989, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:



  • Rubrique II, classe 1


    Fruits à noyau


  • Abricotier: Ouardi, Sayeb.



  • Rubrique II, classe 2


    Fruits à noyau


    Abricotier: Amal.



  • Fruits à pépins


  • Poirier, poirier européen: Delfrap.


  • Art. 6. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:



  • Rubrique II, classe 1


    Fruits à noyau


  • Cerisier:
    - fruits de table: Bigarreau Guillaume, Bigarreau Tardif de Vignola,
    Bigarreau Rainier;
    - fruits d'industrie: Bigarreau Rainier, Bigarreau Sue.
    Pêcher:
    - pêches proprement dites: Flavorcrest, Mercil, Red Robin;
    - nectarines et brugnons: Brugnon Fairlane, Nectarine Andrea, Nectarine Fantasia;
    - pavies: Vivian.


  • Rubrique II, classe 2


    Fruits à noyau


  • Cerisier, fruits de table: Bigarreau Delflash.
    Pêcher:
    - pêches proprement dites: Fayette, Logesil, Merrill Fortyniner, Merrill Franciscan, Merrill Gemfree;
    - nectarines et brugnons: nectarine Andearly.



  • Fruits à pépins


  • Poirier, poiriers européens: Delete, Deldap;
    Pommier: Gloster 69, Priam, Suntan.


  • Art. 7. - Sont radiées de la rubrique I du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après:



  • A la date du présent arrêté


    Fruits à noyau


  • Pêcher:
    - pêches proprement dites: Colomba (1), Esbri (1), Merador (1), Primecrest (1);
    - nectarines et brugnons: Nectarine Esmina (1), Nectarine Esrida (1),
    Nectarine Esrobe (1), Nectarine Estera (1), Nectarine Lanaci (1), Nectarine Zairlime (1).


  • Art. 8. - Sont radiées de la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après:



  • A échéance du 31 décembre 1988


    Fruits à pépins


  • Poirier poirier européen Mordova (3).



  • A échéance du 31 décembre 1989


  • Pommier: Chieftain (2), Pourella (2).


  • Art. 9. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 juin 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la production

et des échanges,

B. VIAL

(1) Délai de commercialisation: 31 décembre 1995.

(2) Délai de commercialisation: 31 décembre 1994.

(3) Délai de commercialisation: 31 décembre 1993.

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