Arrêté du 12 juin 1990 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

Version INITIALE

NOR : PRMX9010811A

Le Premier ministre,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu l'arrêté du 4 juillet 1988 portant nomination au cabinet du Premier ministre,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - M. Christophe Cevasco est nommé attaché parlementaire au cabinet du Premier ministre, en remplacement de M. Manuel Valls, nommé chargé de mission.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 juin 1990.

MICHEL ROCARD

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 19,6 Mo