Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 6 février 1990, M. Henriot (Michel, Jean, Léon) est nommé huissier de justice à la résidence de Rougemont (Doubs), en remplacement de M. Merand (Pierre,
Charles, Joseph), démissionnaire.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 6 février 1990:
M. Doussain (Elie, Gaëtan, Gérard, Jean) est nommé notaire associé, membre de la société Claude Vallet, Jean-Claude Papon et Pierre-Alain Besnard,
notaires associés, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Chartres (Eure-et-Loir).
Le retrait de M. Vallet (Claude, Robert), notaire associé, membre de la société Claude Vallet, Jean-Claude Papon et Pierre-Alain Besnard, notaires associés, est accepté.
La raison sociale de la société Claude Vallet, Jean-Claude Papon et Pierre-Alain Besnard, notaires associés, est ainsi modifiée: <>.