Arrêté du 4 mars 1994 fixant la liste des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Version INITIALE

NOR : RESR9400276A

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre délégué à la santé,
Vu le décret no 83-975 du 10 novembre 1983 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, notamment ses articles 13 et 14;
Vu l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, notamment son article 2;
Vu l'arrêté du 27 juin 1990 fixant la liste des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, Arrêtent:

  • Art. 1er. - Il est créé à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale onze commissions scientifiques spécialisées, à savoir:
    1. Génétique et développement (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques; physiopathologie des maladies génétiques et des anomalies du développement; recherche clinique et thérapeutique; innovation technologique);
    2. Prolifération et différenciation cellulaires (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques: oncogenèse; physiopathologie des cancers; hématologie; recherche clinique et thérapeutique; innovation technologique);
    3. Immunité et inflammation (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques; physiopathologie des maladies du système immunitaire et de l'inflammation; recherche clinique et thérapeutique; innovation technologique);
    4. Endocrinologie et reproduction (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques; physiopathologie des maladies endocriniennes, de la reproduction et des maladies osseuses; recherche clinique et thérapeutique;
    innovation technologique);
    5. Neurosciences A (mécanismes moléculaires et cellulaires des maladies du système nerveux; maladies des organes des sens et du muscle);
    6. Neurosciences B (physiologie et physiopathologie des maladies des systèmes intégrés, des troubles mentaux et du comportement; recherche clinique et thérapeutique; innovation technologique);
    7. Cardiologie, vaisseaux, hémostase, athérogenèse (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques; physiologie et physiopathologie;
    recherche clinique et thérapeutique; innovation technologique);
    8. Dermatologie, néphrologie, pneumologie, urologie (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques; physiologie et physiopathologie;
    recherche clinique et thérapeutique; innovation technologique);
    9. Gastroentérologie, hépatologie, métabolisme et nutrition (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques; physiologie et physiopathologie; recherche clinique et thérapeutique; innovation technologique);
    10. Maladies transmissibles (recherches biologiques et physiopathologiques; recherche clinique, thérapeutique et préventive; innovation technologique);
    11. Santé, population, société (recherches disciplinaires, notamment d'ordre épidémiologique, sociologique et économique; informatique et statistique;
    stratégies cliniques, diagnostiques et thérapeutiques; prévention).


  • Art. 2. - La période d'exercice des commissions scientifiques spécialisées prévues à l'article 1er ci-dessus est fixée du 1er mars 1995 au 28 février 1999.


  • Art. 3. - Le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 mars 1994.

Le ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur général de la recherche

et de la technologie,

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