Art. 1er . - Sont agréés, pour une période de trois ans allant du 1er janvier 1993 au 31 décembre 1995, pour effectuer des contrôles de plombémie, les laboratoires énumérés ci-après :
Centre hospitalier universitaire de Besançon, service de biochimie médicale, explorations fonctionnelles, 25030 BESANÇON CEDEX ;
I.U.M.T.E., laboratoire de médecine du travail et toxicologie, domaine de la Merci, 38700 La Tronche ;
Laboratoire de toxicologie en hygiène industrielle, 1, rue Gaston-Veil, 44035 Nantes ;
Laboratoire d’analyse de biologie médicale (S.C.P.), 2, rue de la Commanderie, B.P. 613, 54010 Nancy ;
Centre hospitalier universitaire de Nancy, 29, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, C.O. n° 34, 54035 NANCY CEDEX ;
Hôpital Saint-Nicolas, avenue du Général-de-Gaulle, B.P. 269, 57402 STRASBOURG CEDEX ;
C.E.A., centre d’études de Vaujours, B.P. 7, 77181 Courty ;
Laboratoire central de biochimie et de toxicologie, hôpital JeanBernard, B.P. 577, 86021 POITIERS CEDEX.

Art. 2. - Sont agréés, pour une période d’un an allant du 1er janvier au 31 décembre 1993, les laboratoires énumérés ci-après :
S.C.P. Bluche Guilhem, 35, boulevard Jean-Jaurès, 11000 Carcassonne ;
C.H.U. Toulouse Purpan, place du Docteur-Baylac, 31059 Toulouse ;
Université Paul-Sabatier, laboratoire de toxicologie en hygiène industrielle, hydrologie, 36, chemin des Maraîchers, 31062 TOULOUSE CEDEX ;
Comité développement médecine travail, 118, rue Solferino, B.P. 1365, Lille RP., 59015 LILLE CEDEX ;
Laboratoire d’analyses médicales, 9, rue Jean-Jaurès, 59970 Fresnes-sur-Escaut ;
Institut médicolégal de médecine sociale, 11, rue Human, 67085 Strasbourg ;
L.C.L. Laboratoire d’analyses médicales, 37, rue Boulard, 75014 Paris ;
Laboratoire central de la préfecture de police, 39 bis, rue de Dantzig, 75015 Paris ;
Laboratoire de biochimie A, centre hospitalier universitaire Charles-Nicolle, 1, rue de Germont, 76031 ROUEN CEDEX ;
Laboratoire d’analyses de biologie médicale, 46, rue du Maréchal-Foch, 78000 Versailles ;
Association régionale de toxicologie pharmacologie faculté de pharmacie, 1, rue des Louvels, 80037 AMIENS CEDEX 1 ;
Hôpital universitaire Dupuytren, 2, avenue Alexis-Carrel, 87042 Limoges ;
Hôpital Henri-Mondor, 51, avenue du Maréchal-de-Lattre-deTassigny, 94010 CRÉTEIL CEDEX.

Art. 3. - Les tarifs des honoraires des organismes mentionnés cidessus sont déposés au ministère du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle, direction des relations du travail, bureau CT4, 1, place de Fontenoy, 75700 Paris, où ils peuvent être consultés par toute personne intéressée.
Toute modification de ces tarifs doit être communiquée au ministère du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle.

Art. 4. - Le rapport annuel d’activité doit mentionner, en plus des renseignements définis à l’article 11 de l’arrêté du 14 novembre 1990 susvisé, les résultats du contrôle de qualité mis en place par le Laboratoire national de la santé.

Art. 5. - Le directeur des relations du travail et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l’emploi sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.