Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 22 avril 1992, les agents dont les noms suivent sont titularisés en qualité d'attaché d'administration centrale de 2e classe à compter du 1er janvier 1992:
Ardouin (Olivier) (3e échelon);
M. Mainguy (Stéphane) (3e échelon).