Arrêté du 28 septembre 1992 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères

Version INITIALE

NOR : AGRG9201888A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre des départements et territoires d'outre-mer en date du 28 septembre 1992, sont nommés membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères:


  • Au titre des fabricants de sucre métropolitain


    M. Bourges (Bruno), en remplacement de M. Paclot (Paul).
    M. Bruandet (Dominique), membre suppléant.
    M. Larminat (Stanislas de), membre suppléant, en remplacement de M. Brot (Denis).



  • Au titre des fabricants de sucre de canne

    des départements d'outre-mer


    M. Desoye (Michel), membre suppléant, en remplacement de M. Seite (Albert), démissionnaire.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 28,9 Mo