Par décret du Président de la République en date du 30 octobre 1991, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 7 octobre 1991 portant que les présentes promotions et nomination sont faites en conformité des lois,
décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommé au titre des contingents créés par l'article 1er du décret no 90-1104 du 6 décembre 1990, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après:

Au grade d'officier

ARMEE DE TERRE

Personnel non officier

Sans traitement

Cotty (Aristide, Xavier, Julien), 30 mai 1896, sergent, troupes de marine.
Chevalier du 31 octobre 1961.
Waty (Marcel, Charles), 23 septembre 1895, sergent, infanterie. Chevalier du 23 février 1961.

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

Personnel officier

Avec traitement

Carne (Lucien, Joseph), 27 août 1896, lieutenant, infanterie; 18 ans 3 mois de services, 8 ans 3 mois de bonifications. Cité.