Arrête:

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Plan-programmes de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:
- le bureau Plans;
- le bureau Programmes;
- le bureau Informatique.

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Technique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:
- le bureau Bâtiments techniques;
- le bureau Energies et cadre de vie;
- le bureau Durcissement et chaussées.

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Administrative de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:
- le bureau Administration générale;
- le bureau Marchés;
- le bureau Domaines;
- le bureau Servitudes et urbanisme;
- le bureau Réglementation et contentieux;
- le bureau Moyens généraux.

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction du génie de l'air de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:
- le bureau Personnel;
- le bureau Opération;
- le bureau Instruction-travaux;
- le bureau Etudes;
- le bureau Technique.

Art. 5. - Le directeur central de l'infrastructure de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.