Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 7 mai 1990:
Le mandat du président et des membres du Conseil supérieur de la mécanisation et de la motorisation de l'agriculture est prorogé jusqu'au 28 février 1991.
Sont désignés en qualité de membres de ce conseil pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent:
M. Bouille (François), président de la chambre régionale d'agriculture de Seine-et-Marne, Ile-de-France, en remplacement de M. Combes (Roger).
M. Bros (Gilbert), administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, président de la fédération de la Haute-Loire, en remplacement de M. Condouret (René).
M. Eperon (Daniel), représentant le Centre national des jeunes agriculteurs, Belzaise, Saint-Sulpice-sur-Risle, 61300 L'Aigle, en remplacement de M.
Happillon (Philippe).
M. Carnet (Jean-Pierre), trésorier adjoint de la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole, La Patrais, 50111 Saint-Aubin-de-Terregatte, en remplacement de M. Louapre (Francis).
M. Guez (Gilbert), président du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles, en remplacement de M. Garret (Jean-Claude). M. Vincent (Henri), délégué général du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles, en remplacement de M. Picard (Roger).
M. de Montis (Jean-Marc), secrétaire général adjoint du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles, en remplacement de M. Guez (Gilbert).
M. Grandemange (Michel), président du syndicat des entreprises de commerce international de matériel agricole, en remplacement de M. Franquet (Bernard). M. Vesselle (Alain), premier vice-président de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers, en remplacement de M.
Auvray (Roland).
M. Phillipon (André), secrétaire général de la chambre syndicale du raffinage, directeur des études de l'Union nationale des chambres syndicales de l'industrie du pétrole, en remplacement de M. de Perthuis (Jacques).
M. Dureault (Georges), directeur général du centre technique des industries mécaniques, en remplacement de M. Peres (Jean).
Est désigné en qualité de secrétaire général du Conseil supérieur de la mécanisation et de la motorisation de l'agriculture, conformément aux dispositions de l'article 13 du décret no 56-658 du 27 juin 1956: M.
Montalescot (Jean-Bernard), conseiller technologique au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.
Le mandat du président et des membres du Conseil supérieur de la mécanisation et de la motorisation de l'agriculture est prorogé jusqu'au 28 février 1991.
Sont désignés en qualité de membres de ce conseil pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent:
M. Bouille (François), président de la chambre régionale d'agriculture de Seine-et-Marne, Ile-de-France, en remplacement de M. Combes (Roger).
M. Bros (Gilbert), administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, président de la fédération de la Haute-Loire, en remplacement de M. Condouret (René).
M. Eperon (Daniel), représentant le Centre national des jeunes agriculteurs, Belzaise, Saint-Sulpice-sur-Risle, 61300 L'Aigle, en remplacement de M.
Happillon (Philippe).
M. Carnet (Jean-Pierre), trésorier adjoint de la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole, La Patrais, 50111 Saint-Aubin-de-Terregatte, en remplacement de M. Louapre (Francis).
M. Guez (Gilbert), président du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles, en remplacement de M. Garret (Jean-Claude). M. Vincent (Henri), délégué général du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles, en remplacement de M. Picard (Roger).
M. de Montis (Jean-Marc), secrétaire général adjoint du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles, en remplacement de M. Guez (Gilbert).
M. Grandemange (Michel), président du syndicat des entreprises de commerce international de matériel agricole, en remplacement de M. Franquet (Bernard). M. Vesselle (Alain), premier vice-président de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers, en remplacement de M.
Auvray (Roland).
M. Phillipon (André), secrétaire général de la chambre syndicale du raffinage, directeur des études de l'Union nationale des chambres syndicales de l'industrie du pétrole, en remplacement de M. de Perthuis (Jacques).
M. Dureault (Georges), directeur général du centre technique des industries mécaniques, en remplacement de M. Peres (Jean).
Est désigné en qualité de secrétaire général du Conseil supérieur de la mécanisation et de la motorisation de l'agriculture, conformément aux dispositions de l'article 13 du décret no 56-658 du 27 juin 1956: M.
Montalescot (Jean-Bernard), conseiller technologique au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.