Arrêté du 11 juillet 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

Version INITIALE

NOR : MENK9070098A

Le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports, Vu le décret no 86-148 du 29 janvier 1986 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives et du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse;
Vu l'arrêté du 13 juin 1990 désignant les membres du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du conseil;
Vu le règlement intérieur du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse adopté le 14 juin 1990,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Conformément à l'article 7 du règlement intérieur du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse susvisé, sont nommés membres du bureau:
    a) Au titre des représentants de l'Etat:
    Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale;
    Le représentant du ministre chargé de l'intérieur;
    Le représentant du ministre chargé de la défense;
    Le représentant du ministre chargé de la solidarité, de la santé et de la protection sociale;
    Le représentant du ministre chargé de la justice;
    Le représentant du ministre chargé de l'agriculture et de la forêt;
    Le représentant du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle;
    Le représentant du ministre chargé de la culture.
  • b) Au titre des 2o, 3o et 4o de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé:
    M. Da Costa (Philippe), titulaire: Mme Mitrani (Monique), suppléante;
    Mme Arnoult (Edith), titulaire; M. Blanc (Henri), suppléant;
    M. Muller (Gérard), titulaire; M. Navarro (Gérard), suppléant;
    M. Friedrich (Georges), titulaire; M. Lefevre (Bernard), suppléant;
    M. Fourreau (François), titulaire; M. Michel (Jean-Marie), suppléant;
    M. Goze (Alain), titulaire; M. Perin (Denis), suppléant;
    M. Rigouste (Claude), titulaire; M. Carrie (Francis), suppléant;
    Mme Larret-Menezo (Marie-Pierre), titulaire; M. Guenot (René), suppléant.


  • Art. 2. - Sont nommés à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé:
    a) Au titre des représentants de l'Etat:
    Le directeur de la jeunesse et de la vie associative ou son représentant,
    président;
    Le chef de l'inspection générale ou son représentant;
    Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale;
    Le représentant du ministre chargé de l'intérieur;
    M. Brugnon, directeur régional de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne, titulaire; M. Amstuz, directeur régional de la jeunesse et des sports de Picardie, suppléant;
    Mme Geoffroy, directrice départementale de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse, titulaire; M. Lefoll, directeur départemental de la jeunesse et des sports de l'Oise, suppléant.
    b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire:
    M. Muller (Gérard), titulaire; M. Grave (Michel), suppléant;
    M. Jarzaguet (Thierry), titulaire; M. Granozio (Bruno), suppléant;
    M. Ramalhete (Manuel), titulaire; M. Cheptou (Bruno), suppléant;
    M. Da Costa (Philippe), titulaire; Mme Akli (Corinne), suppléante;
    Mme Mitrani (Monique), titulaire; M. Goze (Alain), suppléant;
    M. Michel (Jean-Marie), titulaire; M. Vuez (Michel), suppléant.


  • Art. 3. - Sont nommés à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé:
    a) Au titre des représentants de l'Etat:
    Le directeur de la jeunesse et de la vie associative ou son représentant,
    président;
    Le chef du département de la réglementation et des formations;
    Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale;
    Mme Mouzat, inspectrice de la jeunesse et des sports de la Charente-Maritime, titulaire; M. Lecocq, directeur départemental de la jeunesse et des sports du Doubs, suppléant.
    b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves:
    Mme Larret-Menezo (Marie-Pierre), titulaire; Mme Ninat (Jacqueline),
    suppléante;
    M. Guenot (René), titulaire; Mme Villard (Odile), suppléante;
    M. Pichon (Pierre), titulaire; M. de Carne (Patrice), suppléant.
    c) Au titre des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs:
    M. Navarro (Gérard), titulaire; M. Da Costa (Philippe), suppléant;
    M. Battut (Eric), titulaire; M. Letang (Patrick), suppléant.
    d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation:
    M. Michel (Jean-Marie), titulaire; M. Friedrich (Georges), suppléant;
    M. Lefevre (Bernard), titulaire; Mme Mitrani (Monique), suppléante.


  • Art. 4. - Le directeur de la jeunesse et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 juillet 1990.

ROGER BAMBUCK