Arrêté du 8 janvier 1991 portant nomination à la Commission nationale d'homologation

Version INITIALE

NOR : SANC9100065A

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 8 janvier 1991:
1o Sont nommés membres de la Commission nationale d'homologation au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique:


  • Représentant l'Inserm


    Membre titulaire:M. Peronneau (Pierre);
    Membre suppléant:M. Di Paola (Robert).



  • Représentant la Fédération hospitalière de France


    Membre titulaire:M. Margas (Jean-Marie);
    Membre suppléant:Mme Theolier (Sylvie).
    Membre titulaire:M. Bouysset (Yves);
    Membre suppléant:M. Garrigue-Guyonnaud (Hubert).



  • Représentant la Fédération des établissements hospitaliers

    et d'assistance privés à but non lucratif


    Membre titulaire:M. Terpereau (Jean-Paul);
    Membre suppléant:M. Truffier (Jean-Pierre).



  • Représentant l'Union hospitalière privée


    Membre titulaire:M. Coulomb (Alain);
    Membre suppléant:M. Maouad (Philippe).



  • Représentant la Fédération intersyndicale

    des établissements d'hospitalisation privée


    Membre titulaire:M. le docteur Bernard (Jacques);
    Membre suppléant:M. le docteur Ponseille (Max).



  • Représentant la Caisse nationale d'assurance maladie

    des travailleurs salariés


    Membre titulaire:M. le docteur Chaton (Jean);
    Membre suppléant:M. le docteur Vermersch (Gérard).



  • Représentant l'Association française de normalisation


    Membre titulaire:M. Robin (François);
    Membre suppléant:M. Pitres (Jean-Christian).


    2o Sont nommés membres de la Commission nationale d'homologation au titre des personnalités désignées en raison de leurs compétences:
    Membre titulaire:M. le professeur Frija (Guy);
    Membre suppléant:M. le professeur Menu (Yves).
    Membre titulaire:M. le docteur Jurascheck (François);
    Membre suppléant:M. le docteur Martin (Xavier).
    Membre titulaire:M. le professeur Collombel (Christian);
    Membre suppléant:M. le docteur Trepo (Dominique).
    Membre titulaire:M. le professeur Zeilig (Germain);
    Membre suppléant:M. le professeur Exbrayat (Joseph).
    Membre titulaire:Mme Chopard (Christine);
    Membre suppléant:M. Chopineau (Jean).
    Membre titulaire:M. Bougaud (André);
    Membre suppléant:M. Dubourg (Yves).
    Membre titulaire:le président du Comité d'orientation stratégique de normalisation du matériel médical et dentaire (Cosmed);
    Membre suppléant:le vice-président du Cosmed.
    Membre titulaire:M. Landanger (Patrick);
    Membre suppléant:Mme Chappat (Florence).
    Membre titulaire:M. Soustiel (Maurice);
    Membre suppléant:M. Franchi (Pierre).
    3o Sont nommés:
    Président de la Commission nationale d'homologation:M. le professeur Jallet (Pierre);
    Vice-président:M. le professeur Lazorthes (Yves).


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