Arrêtés du 7 décembre 1989 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9000235A

Par arrêtés du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 7 décembre 1989, les professeurs des universités (disciplines scientifiques) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge, en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984:





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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0055 du 06/03/1990
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    Les intéressés sont maintenus en fonctions jusqu'au 30 septembre 1990.