Arrêté du 9 janvier 1990 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Version INITIALE

NOR : ACVA9010001A

Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre en date du 9 janvier 1990, Mme Bataille (Denise), agent technique de bureau, est nommée régisseur d'avances et de recettes auprès du centre régional d'appareillage de Lyon à compter du 1er février 1990.


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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0017 du 20/01/1990
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    Moûts concentrés blancs 5999 hectolitres; moûts concentrés rouges 69980 hectolitres; moûts concentrés rectifiés 173017 hectolitres. Total 248996 hectolitres.

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