Arrêté du 23 mai 1990 portant nomination à un comité de bassin et au conseil d'administration d'une agence financière de bassin

Version INITIALE

NOR : PRME9061260A

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 23 mai 1990,
Sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse:

Pour représenter les usagers, au titre des industries mécaniques ou de traitement de surface, en qualité de membre titulaire: M. Wolff (Jean), en remplacement de M. Heinrich (Jean);
Pour représenter les usagers, au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles, en qualité de membre suppléant: M. Gross (Patrick), en remplacement de M. Kuehn (Michel);
Pour représenter le ministre des affaires étrangères:
- en qualité de membre titulaire: M. Cazala (François-Roger), en remplacement de M. Mannoni (Emmanuel);
- en qualité de membre suppléant: Mlle Roussel (Odile).
Est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhin-Meuse, pour représenter le ministre des affaires étrangères, M. Cazala (François-Roger), en remplacement de M. Mannoni (Emmanuel).