Arrêté du 9 novembre 2007 portant nomination au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine

Version INITIALE



  • Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 9 novembre 2007 :
    Sont nommés membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine :
    Mme Ave (Anne-Sophie), en remplacement de Mme Barthe (Anne) ;
    M. Lavoix (Pierre), en remplacement de M. Rolland (Alain) ;
    M. Sauban (Jacques), en remplacement de M. Huaut (Claude).
    Sont nommés membres suppléants du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine :
    M. Soton (Jean-François), en remplacement de M. Lavoix (Pierre) ;
    M. Richard (Yves), en remplacement de M. Sauban (Jacques).