Arrêtés relatifs à l'agrément, au classement et retrait de villages de vacances

Version INITIALE

NOR : TOUR9103554A

Par arrêtés du ministre délégué au tourisme en date du 7 mars 1991 :
Le village de vacances Les Isles Taglio Isolaccio, 20230 San-Nicolao, géré par la Caisse nationale de prévoyance des ouvriers du bâtiment et des travaux publics (C.N.P.O.), est agréé définitivement pour une capacité de 712 personnes, sous le numéro 91-20-673.
Le village de vacances Centre de vacances Beauséjour, 29217 Le Conquet, géré par l'Association de loisirs populaires des Rives de l'Elorn, des Monts-d'Arrée et de l'île de Batz (A.L.P.R.E.M.A.B.), est agréé définitivement pour une capacité de 200 personnes, sous le numéro 91-29-674. Le village de vacances Grand Hôtel de la Mer, 29160 Morgat-en-Crozon, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 136 personnes, sous le numéro 91-29-686.
Le village de vacances de Saint-Roman-de-Tousque, 48110 Moissac-Vallée-Française, géré par le comité départemental de tourisme, est agréé définitivement pour une capacité de 70 personnes, sous le numéro 91-48-675.
Le village de vacances Le Château de Hunebourg, 67103 Dossenheim-sur-Zinsel, géré par Mutualité Loisirs Vacances, est agréé définitivement pour une capacité de 86 personnes, sous le numéro 91-67-676.
  • Le village de vacances Campotel de la Montagne Héraultaise, à 34330 Fraisse-sur-Agout, géré par la commune de Fraisse-sur-Agout, est agréé définitivement pour une capacité de 48 personnes sous le numéro 91-34-677.
    Le village de vacances Campotel Logiverts du Soleil, à 34370 Creissan, géré par la commune de Creissan, est agréé définitivement pour dix gîtes, soit une capacité réceptive de 60 personnes sous le numéro 91-34-678.
    L'arrêté ministériel du 25 juin 1986 portant l'agrément définitif numéro 86-19-522 est abrogé:
    Le village de vacances Les Logis de Sechemailles, 19250 Meymac, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 300 personnes sous le numéro 91-19-680.
    L'arrêté ministériel du 17 décembre 1981 portant l'agrément définitif numéro 81-39-351 est abrogé:
    Le village de vacances de Bellefontaine, à 39400 Morez, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 102 personnes sous le numéro 91-39-681.
    L'arrêté ministériel du 18 décembre 1980 portant l'agrément définitif numéro 80-38-306 est abrogé:
    Le village de vacances Fonds de France, à 38580 La Ferrière d'Allevard, géré par l'association Village Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 280 personnes sous le numéro 91-38-682.
  • L'arrêté ministériel du 29 mai 1986 portant l'agrément définitif numéro 86-09-528 est abrogé:
    Le village de vacances de Bonascre-Le Saquet, à 09110 Ax-les-Thermes, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 373 personnes sous le numéro 91-09-682.
    L'arrêté ministériel du 29 mai 1986 portant l'agrément définitif numéro 86-56-512 est abrogé:
    Le village de vacances Kerbirio, à 56370 Landrezac-en-Sarzeau, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 105 personnes sous le numéro 91-56-683.
    L'arrêté ministériel du 10 juillet 1987 portant l'agrément définitif numéro 87-57-579 est abrogé:
    Le village de vacances sis à 57230 Bitche, lieudit Hasselfurth, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 270 personnes sous le numéro 91-57-684.
    Le village de vacances Les Dominicains, à 26170 Buis-les-Baronnies, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 206 personnes sous le numéro 91-26-685.
  • L'arrêté ministériel du 27 juin 1986 portant l'agrément définitif numéro 86-63-550 est abrogé:
    Le village de vacances Le Montferrand, à 63610 Super-Besse, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 384 personnes sous le numéro 91-63-687.
    L'arrêté ministériel du 27 juin 1986 portant l'agrément définitif numéro 77-83-247 est abrogé:
    Le village de vacances Le Fournel, à 83370 Saint-Aygulf, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé provisoirement pour une capacité de 220 personnes sous le numéro 91-83-688. L'agrément définitif sera prononcé dès le reclassement du village aux normes de l'arrêté du 8 décembre 1982.
    Le village de vacances de Menthières, à 01200 Bellegarde, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 400 personnes sous le numéro 91-01-679.
    L'arrêté ministériel du 1er février 1983 portant l'agrément définitif numéro 82-29-397 est abrogé et l'agrément est retiré.
    L'arrêté ministériel du 1er février 1983 portant l'agrément définitif numéro 82-38-400 est abrogé et l'agrément est retiré.