Arrêté du 10 juillet 2007 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 10 juillet 2007, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de :


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Agriculture


    Titulaire : M. Bruno Roussel, en remplacement de M. Jean-Marie Carlu.
    Suppléant : M. Jean-Marie Carlu, en remplacement de M. François Cousaert.