Arrêté du 12 juin 2007 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 12 juin 2007, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les :


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Agriculture


    Titulaire : M. Denis Nass, en remplacement de M. Daniel Rittimann.


    Industries
    Industries mécaniques ou de traitement de surface


    Suppléant : M. Richard Bresch, en remplacement de M. Marcel Schott.