Arrêté du 11 septembre 2007 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

Version INITIALE

NOR : MCCF0765129A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/9/11/MCCF0765129A/jo/texte

Texte n°43


  • Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes et de la ministre de la culture et de la communication en date du 11 septembre 2007, les biens culturels :
    Louise Bourgeois : The Sweet Smell of Indigo, 1968, aquarelle, fusain et gouache sur papier, inv. 1982228, appartenant au Metropolitan Museum of Art de New York (Etats-Unis d'Amérique),
    et Louise Bourgeois :
    Quarantania I, 1947-1953, bois peint sur un socle en bois, inv. 1076.1969 ;
    Sleeping Figure, 1950, bronze, inv. 153.1962 ;
    Spiral Woman, 1951-1952, bois, peinture et acier, inv. 1171.2001 ;
    Figure, 1954, bois, peinture, acier inoxydable et clous, inv. 1172.2001 ;
    Torso : Self-portrait, c. 1963-1964, plâtre, inv. 249.1983,
    appartenant au Museum of Modern Art de New-York (Etats-Unis d'Amérique), prêtés à l'exposition « Louise Bourgeois » organisée et présentée au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou du 27 février 2008 au 2 juin 2008, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 10 février 2008 au 20 juin 2008.