Arrêté du 2 avril 2007 modifiant l'arrêté du 13 avril 2006 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 2 avril 2007, sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :


    Groupe commerce et industrie
    a) Représentants du commerce : grossistes,
    poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces


    Zone I :
    Désignation de M. Serrazin (Jean-François) en qualité de titulaire, en remplacement de M. Hamel (Olivier).
    Désignation de M. Hamel (Olivier) en qualité de suppléant de M. Serrazin (Jean-François).
    M. Hamel (Olivier) est déclaré démissionnaire en qualité de membre titulaire, représentant du commerce au groupe commerce et industrie de la zone I.