Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

Version initiale


  • En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2006-34 du 20 septembre 2006, a prononcé :
    A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2006, des cinquante-cinq normes françaises suivantes :


    AGROALIMENTAIRE


    NF ISO 8967. - Lait sec et produits laitiers en poudre. - Détermination de la masse volumique (indice de classement : V04-344).
    NF ISO 8156. - Lait sec et produits laitiers en poudre. - Détermination de l'indice d'insolubilité (indice de classement : V04-353).


    ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


    NF EN 50366/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Champs électromagnétiques. - Méthodes d'évaluation et de mesure (indice de classement : C18-700/A1).
    NF EN 62013-1. - Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses. - Partie 1 : exigences générales. - Construction et essais liés au risque d'explosion (indice de classement : C23-533-1).
    NF EN 62013-2. - Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses. - Partie 2 : performance et autres sujets relatifs à la sécurité (indice de classement : C23-533-2).
    NF EN 60079-0. - Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 0 : règles générales (indice de classement : C23-579-0).
    NF C30-202/A1. - Système de désignation de câbles (indice de classement : C30-202/A1).
    NF EN 60335-2-40/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-40 : règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs (indice de classement : C73-840/A1).
    NF EN 60194. - Conception, fabrication et assemblage des cartes imprimées. - Termes et définitions (indice de classement : C93-730).
    NF EN 60793-1-49. - Fibres optiques. - Partie 1-49 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Retard différentiel de mode (indice de classement : C93-840-1-49).


    CONSTRUCTION


    NF EN 14150. - Géomembranes. - Détermination de la perméabilité aux liquides (indice de classement : G38-131).
    NF EN ISO 18233. - Acoustique. - Application de nouvelles méthodes de mesurage dans l'acoustique des bâtiments et des salles (indice de classement : S31-908).


    SANTÉ


    NF EN ISO 8871-4. - Eléments en élastomère pour administration parentérale et dispositifs à usage pharmaceutique. - Partie 4 : exigences biologiques et méthodes d'essais (indice de classement : S93-102-4).
    NF EN ISO 11979-5. - Implants ophtalmiques. - Lentilles intraoculaires. - Partie 5 : biocompatibilité (indice de classement : S94-750-5).
    NF EN ISO 21969. - Raccords flexibles haute pression pour utilisation avec les systèmes de gaz médicaux (indice de classement : S95-184).
    NF EN ISO 19054. - Systèmes de rails de support pour appareils médicaux (indice de classement : S95-317).


    TRANSPORT ET LOGISTIQUE


    NF EN 4617. - Série aérospatiale. - Normaliser les standards d'entreprise (indice de classement : L00-014).
    NF EN 3475-203. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 203 : dimensions (indice de classement : L52-250-203).
    NF EN 4529-001. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Obturateur d'étanchéité. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L53-150-001).
    NF EN 3155-005. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 005 : contacts électriques, femelles, type A, à sertir, classe T. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-005).
    NF EN 3155-045. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 045 : contacts électriques, femelles, type A, double sertissage, classe T. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-045).
    NF EN 4008-014. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Outils de sertissage et accessoires associés. - Partie 014 : positionneur pour pince à sertir M22520/31-01. - Norme de produit (indice de classement : L53-400-014).
    NF EN 3716-001. - Série aérospatiale. - Connecteur, monovoie, avec interface triaxiale, pour transmission de données numériques. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L54-132-001).
    NF EN 3708-001. - Série aérospatiale. - Systèmes d'interconnexions modulaires. - Barrettes de raccordement. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L54-227-001).
    NF EN 3708-002. - Série aérospatiale. - Systèmes d'interconnexions modulaires. - Barrettes de raccordement. - Partie 002 : spécification de performances (indice de classement : L54-227-002).
    NF EN 3708-003. - Série aérospatiale. - Systèmes d'interconnexions modulaires. - Barrettes de raccordement. - Partie 003 : version à modules amovibles à retour, étanches. - Norme de produit (indice de classement : L54-227-003).
    NF EN 3708-004. - Série aérospatiale. - Systèmes d'interconnexions modulaires. - Barrettes de raccordement. - Partie 004 : version à modules amovibles à retour, non étanches. - Norme de produit (indice de classement : L54-227-004).
    NF EN 3708-005. - Série aérospatiale. - Systèmes d'interconnexions modulaires. Barrettes de raccordement. - Partie 005 : profilés avec accessoires pour version modules à retour, étanches et non étanches. - Norme de produit (indice de classement : L54-227-005).
    NF P99-306-1. - Données routières. - Elaboration, stockage, diffusion. - Unités de détection et détecteurs de véhicules mono-couloirs à Radar Doppler-Fizeau. - Partie 1 : caractéristiques (indice de classement : P99-306-1).
    NF P99-346. - Information et exploitation routières. - Langage de commande routier - Application aux unités de mesure et de traitement des données météorologiques routières (indice de classement : P99-346).


    EAU : MILIEUX ET USAGES


    NF EN 12174. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Hexafluorosilicate de sodium (indice de classement : T94-211).
    NF EN 12175. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Acid hexafluorosilicique (indice de classement : T94-213).
    NF EN 1018. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Carbonate de calcium (indice de classement : T94-257).


    INFORMATION ET COMMUNICATION


    NF EN 61937-6. - Audionumérique. - Interface pour les flux de bits audio à codage MIC non linéaire, conformément à la CEI 60958. - Partie 6 : flux de bits MIC non linéaire selon les formats MPEG-2 AAC et MPEG-4 AAC (indice de classement : C97-002-6).
    NF EN ISO 19117. - Information géographique. - Présentation (indice de classement : Z52-028).
    NF EN 300162-1. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Emetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.4.1) (indice de classement : Z84-162-1).
    NF EN 300396-4. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Exigences techniques pour mode de fonctionnement direct (DMO). - Partie 4 : répéteur interface air de type 1 (V1.3.1) (indice de classement : Z84-396-4).
    NF EN 300396-5. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Exigences techniques pour mode de fonctionnement direct (DMO). - Partie 5 : passerelle interface air (VI.2.1) (indice de classement : Z84-396-5).
    NF EN 301449. - Télécommunication. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Norme harmonisée pour spectre de diffusion pour station de base opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA450) et 410, 450 et 870 MHz bande PAMR couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z84-449).
    NF EN 301489-11. - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) Norme pour équipements radio et services. - Partie 11 : conditions spécifiques pour la diffusion analogique de bruit terrestre (VI.3.1) (indice de classement : Z84-489-11).
    NF EN 383001. - Télécommunications. - Convergence des protocoles et des services des télécommunications et d'internet pour les réseaux avancés (TISPAN). - Interopérabilité entre le protocole d'initiation de session mobile (SIP), le protocole de commande indépendante d'appel de porteur (BICC) et le protocole pièce d'utilisateur de RNIS (ISUP) (V1.1.1) (indice de classement : Z85-001).
    NF EN 300401. - Télécommunications. - Systèmes de radiodiffusion. - Radiodiffusion numérique (DAB) vers des récepteurs fixes, mobiles ou portables (V1.4.1) (indice de classement : Z86-401).


    ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


    NF EN 13203-2. - Appareils domestiques produisant de l'eau chaude sanitaire utilisant les combustibles gazeux. - Appareils de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW et de capacité de stockage inférieur ou égale à 300 litres. - Partie 2 : évaluation de la consommation énergétique (indice de classement : D35-350-2).


    INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
    BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


    NF EN ISO 18276. - Produits consommables pour le soudage. - Fils-électrodes fourrés pour le soudage à l'arc avec ou sans gaz de protection des aciers à haute résistance. - Classification (indice de classement : A81-352).
    NF EN ISO 9455-17. - Flux de brasage tendre. - Méthodes d'essai. - Partie 17 : essai au peigne et essai de migration électrochimique de résistance d'isolement de surface des résidus de flux (indice de classement : A81-365-17).
    NF EN ISO 8895. - Produits réfractaires isolants façonnés. - Détermination de la résistance à l'écrasement à température ambiante (indice de classement : B40-345).
    NF ISO 9628. - Roulements. - Roulements insert et bagues de blocage excentriques. - Dimensions d'encombrement et tolérances (indice de classement : E22-304).
    NF ISO 3046-3. - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Performances. - Partie 3 : mesurages pour les essais (indice de classement : E37-202).
    NF EN ISO 2884-1. - Peintures et vernis. - Détermination de la viscosité au moyen de viscosimètres rotatifs. - Partie 1 : viscosimètre à cône et plateau fonctionnant à gradient de vitesse de cisaillement élevé (indice de classement : T30-029-1).
    NF EN ISO 2884-2. - Peintures et vernis. - Détermination de la viscosité au moyen de viscosimètres rotatifs. - Partie 2 : viscosimètre à disque ou à bille fonctionnant à vitesse spécifiée (indice de classement : T30-029-2).
    NF EN ISO 12137-1. - Peintures et vernis. - Détermination de la résistance à la détérioration. - Partie 1 : méthode utilisant un stylet arrondi (indice de classement : T30-112-1).
    NF EN ISO 12137-2. - Peintures et vernis. - Détermination de la résistance à la détérioration. - Partie 2 : méthode utilisant un stylet pointu (indice de classement : T30-112-2).
    NF T54-803-1. - Plastiques. - Membranes en polychlorure de vinyle plastifié (PVC-P) pour piscines enterrées. - Partie 1 : membranes homogènes d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 0,75 mm (indice de classement : T54-803-1).
    NF EN 15416-4. - Adhésifs pour structures portantes en bois de type autre que phénolique et aminoplaste. - Méthodes d'essai. - Partie 4 : détermination du temps d'assemblage ouvert pour adhésifs à base de polyuréthanne monocomposants (indice de classement : T76-336-4)
    NF EN 15416-5. - Adhésifs pour structures portantes en bois de type autre que phénolique et aminoplaste. - Méthodes d'essai. - Partie 5 : détermination de la dureté conventionnelle sous pression (indice de classement : T76-336-5).
    B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2006, des vingt-huit normes françaises suivantes :


    AGROALIMENTAIRE


    NF ISO 8967 (septembre 1992). - Lait sec et produits laitiers en poudre. - Détermination de la masse volumique (homologuée le 20 août 1992) (indice de classement : V04-344).
    NF ISO 8156 (décembre 1988). - Lait sec et produits laitiers en poudre. - Détermination de l'indice d'insolubilité (homologuée le 5 novembre 1988) (indice de classement : V04-353).


    CONSTRUCTION


    NF P84-515 (mai 1998). - Géomembranes. - Mesure du niveau d'étanchéité conventionnel des géomembranes (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : P84-515).


    SANTÉ


    NF EN ISO 8871 (décembre 1997). - Eléments en élastomère pour préparations aqueuses parentérales (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : S93-102).
    NF EN ISO 8871/A1 (décembre 1999). - Eléments en élastomère pour préparations aqueuses parentérales (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : S93-102/A1).
    NF EN 13503-5 (septembre 2001). - Implants ophtalmiques. - Lentilles intra-oculaires. - Partie 5 : biocompatibilité (homologuée le 5 août 2001) (indice de classement : S94-750-5).


    TRANSPORT ET LOGISTIQUE


    NF F01-113 (juillet 1980). - Essieux montés de matériel à voie normale. - Profil théorique de roulement au 1/40 de 135 et 140 mm pour roues d'essieux médians (homologuée le 1er juillet 1980) (indice de classement : F01-113).
    NF F01-115 (octobre 1994). - Matériel roulant ferroviaire. - Profils de roulement pour voie normale. - Caractéristiques. (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : F01-115).


    MANAGEMENT ET SERVICES


    NF X60-212 (novembre 1983). - Maintenance. - Principes généraux de rédaction et de présentation des instructions de maintenance (homologuée le 17 octobre 1983) (indice de classement : X60-212).


    SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION
    ET SERVICES


    NF J33-320 (décembre 1971). - Navigation de plaisance. - Manilles. - Dimensions (homologuée le 29 novembre 1971) (indice de classement : J33-320).
    NF 520-003 (décembre 1966). - Photographie. - Pouvoir séparateur des objectifs (homologuée le 25 novembre 1966) (indice de classement : S20-003).
    NF S24-401 (janvier 1966). - Film de 65 mm. - Dimensions du film vierge (homologuée le 1er janvier 1966) (indice de classement : S24-401).
    NF S24-501 (janvier 1966). - Film de 70 mm. - Dimensions du film vierge (homologuée le 1er janvier 1966) (indice de classement : S24-501).
    NF S27-001 (décembre 1986). - Cinématographie. - Théâtres cinématographiques. - Caractéristiques dimensionnelles des salles (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : S27-001).
    NF S27-014 (décembre 1986). - Cinématographie. - Aires de projection cinématographique en plein air pour spectateurs en véhicules automobiles (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : S27-014).


    EAU : MILIEUX ET USAGES


    NF EN 12174 (décembre 2001). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Hexafluorosilicate de sodium (homologuée le 20 novembre 2001) (indice de classement : T94-211).
    NF EN 12175 (décembre 2001). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Acide hexafluorosilicique (homologuée le 20 novembre 2001) (indice de classement : T94-213).
    NF EN 1018 (décembre 1998). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Carbonate de calcium (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : T94-257).


    INFORMATION ET COMMUNICATION


    NF EN 300162-1 (mars 2004). - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Emetteurs et récepteurs de radiotéléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.3.1) (homologuée le 20 février 2004) (indice de classement : Z84-162-1).
    NF EN 301489-11 (février 2003). - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 11 : conditions spécifiques pour la diffusion analogique de bruit terrestre (émission de service en modulation d'amplitude (AM) et modulation de fréquence (FM)) (Version 1.2.1) (homologuée le 20 janvier 2003) (indice de classement : Z84-489-11).


    INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
    BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


    NF EN 12535 (juillet 2000). - Produits consommables pour le soudage. - Fils fourrés pour le soudage à l'arc sous protection gazeuse des aciers à haute résistance. - Classification (homologuée le 20 juin 2000) (indice de classement : A81-352).
    NF EN 1094-5 (septembre 1995). - Produits réfractaires isolants. - Méthodes d'essai. - Partie 5 : détermination de la résistance à l'écrasement à température ambiante (homologuée le 5 août 1995) (indice de classement : B40-345).
    NF ISO 9628 (novembre 1997). - Roulements. - Roulements « insert » et bagues de blocage excentriques (homologuée le 5 octobre 1997) (indice de classement : E22-304).
    NF E29-382 (mai 1981). - Robinetterie industrielle. - Bossage de purge ou de prise de pression (homologuée le 22 avril 1981) (indice de classement : E29-382).
    NF E29-383 (mai 1981). - Robinetterie industrielle. - Robinet-vanne. - Dispositif de contournement (homologuée le 22 avril 1981) (indice de classement : E29-383).
    NF E37-202 (décembre 1987). - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Performances. - Mesures pour les essais (homologuée le 20 novembre 1987) (indice de classement : E37-202).
    NF T30-029 (octobre 1980). - Peintures. - Méthode d'utilisation d'un viscosimètre rotatif pour la mesure de la viscosité dynamique apparente des vernis, peintures et préparations assimilées (homologuée le 30 octobre 1980) (indice de classement : T30-029).
    NF T54-803-1 (juin 1994). - Plastiques. - Membranes en polychlorure de vinyle plastifié pour piscines. - Spécifications et méthodes d'essai. - Partie 1 : membranes simples (homologuée le 5 mai 1994) (indice de classement : T54-803-1).

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