Cet avis de publication, prévu à l'article R. 115-11 du code de la consommation, annule et remplace l'avis de publication du référentiel NF-Conduits de fumée et tubages métalliques simple paroi, publié au Journal officiel de la République française du 12 août 1999, page 12209 (NOR : ECOI9900355V), à la demande de l'AFAQ AFNOR Certification, organisme certificateur déclaré.

Ce référentiel est tenu à la disposition du public par l'organisme certificateur, dans les conditions prévues au quatrième alinéa de l'article L. 115-28 du code de la consommation.