Arrêté du 25 avril 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 avril 2005, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Pêche professionnelle en eau douce


    Titulaire : M. Roger Plassat, en remplacement de M. Marcel Destaing.