Arrêté du 29 mars 2005 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2005 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 mars 2005, l'arrêté du 7 janvier 2005 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur est modifié et complété ainsi qu'il suit :


    En qualité de représentants de l'Association
    des régions de France


    Au lieu de : « ... deuxièmes suppléants : Mme Gorevitch (Elisabeth)... »,
    Lire : « ... deuxièmes suppléants : Mme Gourevitch (Elisabeth)... ».
    Il est ajouté, au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire, après l'énumération des représentants de l'Association des régions de France :


    « En qualité de représentants de l'Assemblée
    des départements de France


    Titulaires : MM. Ackermann (Yves), Boulanger (Serge), Fouche (Alain) ;
    Premiers suppléants : Mme Goguelat (Monique), MM. Mayaud (Serge), Laurent (Daniel) ;


    En qualité de représentants de l'Association
    des maires de France


    Titulaires : MM. Anziani (Ange), Martin (Pierre), Lafon (Laurent), Gautier (Jacques), Lacombe (Alain), Pelletier (Jean-Pierre), Mme Ribiere (Françoise) ;
    Premiers suppléants : MM. Gibello (Albert), Beaudouin (Patrick), Bauer (Marcel), Leroux (Philippe), Poux (Gilles), Mme Valladon (Michèle), M. Ferrand (Eric) ;
    Deuxièmes suppléants : MM. Bilbille (Alain), Hamel (Gérard), Benoit (René), Bouhourd (Jean-Yves), Romandel (Alain), Pereira (Noël), Bequet (Jean-Pierre). »


    En qualité de représentants des ministres
    Ministère chargé des collectivités locales


    Au lieu de :
    « Titulaire : M. Galli (Philippe) ;
    Premier suppléant : Mme Mahe-Lorent (Myriam) ;
    Deuxième suppléant : Mme Lancon (Jacqueline). »
    Lire :
    « Titulaire : M. Moraud (Jean-Christophe) ;
    Premier suppléant : Mme Chenain (Orianne) ;
    Deuxième suppléant : Mme Lançon (Jacqueline). »