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Journal officiel "Lois et Décrets"

JORF n° 0087 du 14 avril 2005

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2005/4/14

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Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  1. Décret du 13 avril 2005 portant déclaration d'utilité publique de l'acquisition d'immeubles en vue de la restructuration d'îlots, rue de la Limite, à Croix (Nord)
  2. Arrêté du 23 mars 2005 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'un établissement d'utilité publique
  3. Arrêté du 24 mars 2005 modifiant l'arrêté du 30 mars 1995 modifié relatif à l'organisation de la direction de l'administration de la police nationale en sous-directions
  4. Arrêté du 24 mars 2005 modifiant l'arrêté du 30 mars 1995 modifié relatif à l'organisation de la direction de l'administration de la police nationale en bureaux
  5. Arrêté du 30 mars 2005 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (inspection générale de l'administration)
  6. Arrêté du 1er avril 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un recrutement exceptionnel d'adjoints administratifs de la police nationale
  7. Arrêté du 1er avril 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture de concours déconcentrés pour le recrutement d'adjoints administratifs de la police nationale, spécialité administration générale
  8. Arrêté du 4 avril 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture de concours déconcentrés pour le recrutement de secrétaires administratifs de la police nationale
  9. Arrêté du 7 avril 2005 modifiant l'article 1er de l'arrêté du 18 mars 2005 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe)

Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  1. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif
  2. Arrêté du 29 mars 2005 fixant les modalités d'organisation, la composition du jury et la nature des épreuves du concours de recrutement pour l'accès au corps des agents chefs de la fonction publique hospitalière
  3. Arrêté du 31 mars 2005 approuvant la fusion comportant le transfert d'un portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle
  4. Arrêté du 31 mars 2005 portant suppression d'une régie d'avances
  5. Arrêté du 12 avril 2005 portant ouverture du concours pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sanitaires et sociaux
  6. Décision du 31 mars 2005 désignant les représentants des malades et usagers du système de santé auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations en application de l'article R. 165-18 du code de la sécurité sociale

Ministère de la défense

  1. Décret du 12 avril 2005 portant délégation de signature
  2. Décret du 12 avril 2005 portant délégation de signature
  3. Décret du 12 avril 2005 portant délégation de signature
  4. Arrêté du 29 mars 2005 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens
  5. Arrêté du 29 mars 2005 modifiant l'arrêté du 5 août 1999 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du matériel de l'armée de terre
  6. Arrêté du 30 mars 2005 relatif aux modalités de nomination des médecins de prévention ainsi qu'à l'organisation et aux conditions de fonctionnement du service de médecine de prévention au ministère de la défense
  7. Arrêté du 12 avril 2005 portant délégation de signature

Ministère de la justice

  1. Arrêté du 4 avril 2005 relatif à une régie d'avances et de recettes
  2. Arrêté du 4 avril 2005 relatif à une régie d'avances et de recettes
  3. Arrêté du 4 avril 2005 relatif à une régie d'avances et de recettes
  4. Arrêté du 4 avril 2005 relatif à une régie d'avances et de recettes
  5. Arrêté du 5 avril 2005 fixant le nombre de places offertes au concours professionnel ouvert au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade de premier surveillant des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
  6. Arrêté du 7 avril 2005 modifiant l'arrêté du 10 novembre 1987 portant application des dispositions du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 aux jurys de l'examen d'aptitude et de l'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire et de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  1. Arrêté du 25 mars 2005 portant approbation du budget de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique pour l'exercice 2005
  2. Arrêté du 29 mars 2005 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires de La Hague à recevoir, à entreposer et à traiter dans l'usine UP2-800 des matières nucléaires et des substances radioactives
  3. Arrêté du 29 mars 2005 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires de La Hague à recevoir, à entreposer et à traiter dans l'usine UP3-A des matières nucléaires et des substances radioactives
  4. Arrêté du 29 mars 2005 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires de La Hague à recevoir et à entreposer dans l'usine UP2-800 des combustibles pour réacteurs de tests et de recherche
  5. Arrêté du 29 mars 2005 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires de La Hague à recevoir et à traiter dans l'usine UP3-A des combustibles pour réacteurs de tests et de recherche
  6. Modification du règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Millionnaire »

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  1. Arrêté du 28 février 2005 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1994 portant application du décret n° 94-359 du 5 mai 1994 relatif au contrôle des produits phytopharmaceutiques
  2. Arrêté du 15 mars 2005 relatif au concours B d'admission des étudiants universitaires inscrits en deuxième ou en troisième année d'une licence à caractère scientifique et des titulaires d'un diplôme d'études universitaires générales « sciences et technologies » dans certaines écoles d'ingénieurs
  3. Arrêté du 17 mars 2005 fixant les modèles d'imprimés à utiliser pour l'application des articles L. 713-14 à L. 731-24 du code rural
  4. Arrêté du 21 mars 2005 portant renouvellement d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
  5. Arrêté du 25 mars 2005 portant approbation du budget de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles pour l'exercice 2005

Ministère de la culture et de la communication

  1. Décret du 12 avril 2005 portant délégation de signature (département de l'information et de la communication)
  2. Arrêté du 23 mars 2005 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2005 au concours réservé pour le recrutement de secrétaires administratifs (femmes et hommes) du ministère de la culture et de la communication
  3. Arrêté du 23 mars 2005 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2005 au concours réservé pour le recrutement d'adjoints administratifs (femmes et hommes) du ministère de la culture et de la communication
  4. Arrêté du 23 mars 2005 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2005 au concours réservé pour le recrutement d'attachés des services déconcentrés (femmes et hommes) du ministère de la culture et de la communication

Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

  1. Décret n° 2005-344 du 12 avril 2005 modifiant le décret n° 2000-848 du 1er septembre 2000 fixant les conditions de production des vins de pays

Mesures nominatives

Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  1. Arrêté du 7 mars 2005 portant nomination (directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)
  2. Arrêté du 7 mars 2005 portant détachement (directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)
  3. Arrêté du 7 mars 2005 portant nomination (directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)
  4. Arrêté du 7 mars 2005 portant nomination (directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)
  5. Arrêté du 30 mars 2005 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 portant affectation des praticiens ayant satisfait aux épreuves du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2004-2005
  6. Arrêté du 30 mars 2005 portant inscription sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste
  7. Arrêté du 13 avril 2005 portant composition du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Groupement de préfiguration du dossier médical personnel »
  8. Décision du 30 mars 2005 modifiant la décision du 26 janvier 2005 portant nomination auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
  9. Décision du 30 mars 2005 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique
  10. Liste d'admission au concours professionnel ouvert au titre de l'année 2004 pour l'accès à la classe normale du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux

Ministère de la justice

  1. Arrêté du 1er avril 2005 portant nomination (régisseurs d'avances)
  2. Arrêté du 4 avril 2005 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)
  3. Arrêté du 4 avril 2005 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)
  4. Arrêté du 4 avril 2005 mettant fin aux fonctions d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  5. Arrêté du 4 avril 2005 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
  6. Arrêté du 4 avril 2005 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
  7. Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admis à l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires (session des 21 et 22 décembre 2004)

Conventions collectives

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

  1. Arrêté du 4 avril 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606)
  2. Arrêté du 4 avril 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison (n° 1761)
  3. Arrêté du 4 avril 2005 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la plasturgie (n° 292)
  4. Arrêté du 4 avril 2005 portant extension d'accords régionaux (Ile-de-France) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics (n° 1702)
  5. Arrêté du 4 avril 2005 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Gironde et des Landes (n° 1635)
  6. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des télécommunications
  7. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'exploitation cinématographique
  8. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'exploitation cinématographique
  9. Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre des conventions collectives du département de l'Isère concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés) et les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant dix salariés et plus)
  10. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective du département de l'Isère concernant les ouvriers employés par les entreprises de travaux publics

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  1. Avis de vacance de l'emploi de directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  1. Avis portant ouverture au titre de l'année 2005 d'un concours interne de major de sapeurs-pompiers professionnels

Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  1. Avis de vacance d'emplois de direction (établissements sanitaires et sociaux)
  2. Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
  3. Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
  4. Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
  5. Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
  6. Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
  7. Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
  8. Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
  9. Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
  10. Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
  11. Avis de concours sur titres pour le recrutement de psychologues
  12. Avis de concours sur titres pour le recrutement de psychologues
  13. Avis de vacance d'emplois de conseiller pédagogique auprès de directions régionales des affaires sanitaires et sociales
  14. Avis de vacance d'emplois de conseiller pédagogique auprès de directions régionales des affaires sanitaires et sociales
  15. Avis de vacance d'emplois de conseiller pédagogique auprès de directions régionales des affaires sanitaires et sociales
  16. Avis de vacance d'emplois de conseiller pédagogique auprès de directions régionales des affaires sanitaires et sociales
  17. Avis de vacance d'emplois de conseiller technique auprès d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
  18. Avis de vacance d'emplois de conseiller technique auprès d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
  19. Avis de vacance d'emplois de conseiller technique auprès d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
  20. Avis de vacance d'emplois de conseiller technique auprès d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
  21. Avis de vacance d'emplois de conseiller technique auprès d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
  22. Avis de vacance d'emplois de conseiller technique auprès d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
  23. Avis de vacance d'emplois de conseiller technique auprès d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
  24. Avis de vacance d'emplois de conseiller technique auprès d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
  25. Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  26. Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  27. Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  28. Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  29. Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  30. Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  31. Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  32. Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  33. Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  34. Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  35. Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé (manipulateurs en électroradiologie médicale)
  36. Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  37. Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé (techniciens de laboratoire)
  38. Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
  39. Avis d'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs en chef de 1re catégorie de 1re classe
  40. Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers subdivisionnaires
  41. Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers subdivisionnaires
  42. Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers subdivisionnaires
  43. Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers subdivisionnaires
  44. Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers subdivisionnaires
  45. Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers en chef de 2e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
  46. Avis d'examen professionnel pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier
  47. Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
  48. Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
  49. Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
  50. Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
  51. Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
  52. Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
  53. Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
  54. Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
  55. Avis de concours internes pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
  56. Avis de concours internes pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers

Avis divers

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