Décret du 9 décembre 2004 portant reconnaissance légale d'une congrégation

Version INITIALE

NOR : INTA0400339D

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2004/12/9/INTA0400339D/jo/texte

Texte n°10


  • Par décret en date du 9 décembre 2004, la congrégation des Antonins maronites de France, dont le siège est à Chaponost (Rhône), 31, rue Etienne-Radix, est légalement reconnue.