Décision n° 2004-92 du 24 février 2004 modifiant la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Festival pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Festival

Version INITIALE

NOR : CSAX0401092S

Texte n°78


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Festival pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Festival ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'annexe II à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


  • « A N N E X E I I (*)


    Zone de planification : Saint-Denis.
    Fréquence : 101,1 MHz.
    Site d'émission : TDF, lieudit Pointe de Bel Air, 97441 Sainte-Suzanne.
    Altitude du site : 25 mètres.
    Altitude de l'antenne : 60 mètres.
    Puissance (PAR) : 100 W.
    Contraintes : 20 W dans le secteur d'azimut 90°/180°.
    (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »


  • L'annexe V à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


  • « A N N E X E V (*)


    Zone de planification : Saint-André.
    Fréquence : 88,5 MHz.
    Site d'émission : TDF, tour PTT, 97470 Saint-Benoît.
    Altitude du site : 17 mètres.
    Altitude de l'antenne : 43 mètres.
    Puissance (PAR) : 700 W.
    Contraintes : 5 W dans le secteur d'azimut 0°/60°.
    (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »


  • L'annexe VII à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


  • « A N N E X E V I I (*)


    Zone de planification : Le Port.
    Fréquence : 91 MHz.
    Site d'émission : TDF, lieudit Pointe des Galets, 97420 Le Port.
    Altitude du site : 13 mètres.
    Altitude de l'antenne : 58 mètres.
    Puissance (PAR) : 1 kW.
    Contraintes : 10 W dans le secteur d'azimut 220°/80°.
    (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »


  • L'annexe VIII à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


  • « A N N E X E V I I I (*)


    Zone de planification : Les Trois-Bassins.
    Fréquence : 103,3 MHz.
    Site d'émission : TDF, lieudit La Saline Les Hauts, 97422 Saint-Paul.
    Altitude du site : 471 mètres.
    Altitude de l'antenne : 498 mètres.
    Puissance (PAR) : 800 W.
    Contraintes : 80 W dans le secteur d'azimut 70°/110°.
    (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »


  • L'annexe IX à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


  • « A N N E X E I X (*)


    Zone de planification : Saint-Leu.
    Fréquence : 89,8 MHz.
    Site d'émission : TDF, lieudit La Plate, 97424 Le Piton-Saint-Leu.
    Altitude du site : 750 mètres.
    Altitude de l'antenne : 783 mètres.
    Puissance (PAR) : 200 W.
    Contraintes : 2 W dans le secteur d'azimut 340°/40°.
    (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »


  • L'annexe X à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


  • « A N N E X E X (*)


    Zone de planification : Le Tampon.
    Fréquence : 107,5 MHz.
    Site d'émission : TDF, lieudit Piton Hyacinthe, 97418 La Plaine-des-Cafres.
    Altitude du site : 1 358 mètres.
    Altitude de l'antenne : 1 405 mètres.
    Puissance (PAR) : 700 W.
    Contraintes : 70 W dans le secteur d'azimut 10°/50°.
    (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »


  • La présente décision sera notifiée à l'association Radio Festival et publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 24 février 2004.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis

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