Arrêté du 6 octobre 2003 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Version INITIALE

NOR : DEVE0320340A

Texte n°57


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 6 octobre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter :


    Différentes catégories d'usagers
    Industries diverses


    Suppléant : M. Dominique Destainville, en remplacement de M. Daniel Parmentier.


    Tourisme


    Titulaire : M. Yves Jalmain, en remplacement de Mme Nicole Fillod.