Arrêté du 16 janvier 2004 fixant les dates et les conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée à l'Ecole nationale des chartes en 2004 (rectificatif)
NOR : MENS0400046Z
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/1/16/MENS0400046Z/jo/texte
Texte n°16