Décret du 2 décembre 2003 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENP0302594D

Texte n°50


  • Par décret du Président de la République en date du 2 décembre 2003, M. Molegnana (Jacques) est nommé en qualité de professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à temps plein pour une période d'un an à compter du 1er octobre 2003.
    Au terme de cette période d'un an, l'intéressé pourra être, sur sa demande, maintenu au moins une fois dans ses fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.