Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 14 octobre 2003 :
Est renouvelé dans les fonctions de président de la commission de génie génétique, sur proposition de ses membres : M. Rosset (Roland).
Est nommé membre de la commission de génie génétique, sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur, en remplacement de M. Ramuz (Michel), démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur : M. Vilotte (Jean-Luc).