Liste des produits admis au bénéfice des contingents tarifaires autonomes au 1er janvier 2005
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 28 du 03/02/2005 texte numéro 43
SUSPENSIONS TARIFAIRES DE DROITS DE DOUANES
Mise à jour au 1er janvier 2005
SECTEUR DES PRODUITS AGRICOLES
Tableau des modifications
A N N E X E I (MAJ)
Nota. - Cette liste reprend des produits déjà en suspension de droit mais qui ont fait l'objet de modification de texte et/ou de changement de code douanier à partir du 1er janvier 2005.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 28 du 03/02/2005 texte numéro 43
SECTEUR DE LA CHIMIE ET SECTEURS CONNEXES
Tableau des nouvelles suspensions
A N N E X E I*
Nota. - Cette liste reprend les produits pour lesquels une exonération totale ou partielle des droits de douane au titre des suspensions tarifaires autonomes s'applique à partir du 1er janvier 2005.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 28 du 03/02/2005 texte numéro 43
Tableau des modifications
A N N E X E I (MAJ)
Nota. - Cette liste reprend des produits déjà en suspension de droit mais qui ont fait l'objet de modification de texte et/ou de changement de code douanier à partir du 1er janvier 2005.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 28 du 03/02/2005 texte numéro 43
Tableau des suppressions
A N N E X E I I (SUP)
Nota. - Cette liste reprend les produits pour lesquels le droit suspendu n'est pas prorogé au titre des suspensions tarifaires autonomes à partir du 1er janvier 2005.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 28 du 03/02/2005 texte numéro 43
SECTEUR DES PRODUITS INDUSTRIELS
CHAPITRES 84 à 97
Tableau des nouvelles suspensions
A N N E X E I*
Nota. - Cette liste reprend les produits pour lesquels une exonération totale ou partielle des droits de douane au titre des suspensions tarifaires autonomes s'applique à partir du 1er janvier 2005 .
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 28 du 03/02/2005 texte numéro 43
Tableau des suppressions
A N N E X E I I (SUP)
Nota. - Cette liste reprend les produits pour lesquels le droit suspendu n'est pas prorogé au titre des suspensions tarifaires autonomes à partir du 1er janvier 2005.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 28 du 03/02/2005 texte numéro 43
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