Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 13 février 2003, l'arrêté du 9 février 2001 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit :
« M. Denis Jouan est nommé représentant titulaire du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de M. Michel Boer ;
« M. Michel Boer est nommé représentant suppléant du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de Mme Françoise Cavaille. »