Arrêté du 13 décembre 2002 portant nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire

Version INITIALE

NOR : AGRE0202739A

Texte n°127


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 812-38 et R. 814-32 ;
Vu l'arrêté du 5 mars 1993 relatif au Conseil national de la spécialisation vétérinaire,
Arrête :


  • Le Conseil national de la spécialisation vétérinaire, dont la composition est définie à l'article 2 de l'arrêté du 5 mars 1993 susvisé, comprend les membres titulaires et suppléants ci-après désignés dans les conditions prévues aux 2° et 3° dudit article 2 :
    1° Au titre de la profession vétérinaire :
    Le président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires, ayant pour suppléant Mme Bianchetti (Véronique) ;
    M. Cotard (Jean-Pierre), ayant pour suppléant M. Fournier (Pierre-Guy) ;
    M. Allaire (Robert), ayant pour suppléant M. Coppalle (Jérôme) ;
    M. Bal (Daniel), ayant pour suppléant M. Carlotti (Didier-Noël) ;
    Mme Dufour (Barbara), ayant pour suppléant M. Riaucourt (Alain) ;
    M. Gellé (Rémi), ayant pour suppléant M. Couquet (Claude-Yves) ;
    M. Monsallier (Georges), ayant pour suppléant M. Dutaret (Jean-Louis) ;
    M. Rozé (Maurice), ayant pour suppléant M. Andrillon (Claude) ;
    2° Au titre d'enseignants-chercheurs assurant un enseignement dans les domaines ci-après indiqués :
    a) Animaux de compagnie et de loisir :
    M. Fayolle (Pascal), ayant pour suppléant M. Clerc (Bernard) ;
    b) Biologie médicale :
    M. Benoit (Etienne), ayant pour suppléante Mme Fournel (Corinne) ;
    c) Hygiène alimentaire et industries agro-alimentaires :
    M. Brugère (Hubert), ayant pour suppléant M. Bailly (Jean-Denis) ;
    d) Productions animales :
    M. Malher (Xavier), ayant pour suppléant M. Chauvin (Alain).


  • Le mandat desdits membres est d'une durée de quatre ans.


  • Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 13 décembre 2002.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'enseignement et de la recherche :
La professeure de classe exceptionnelle
de l'enseignement supérieur agricole,
M. Hurtrel