Arrêté du 30 avril 2003 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

Version INITIALE

NOR : DEVE0320184A

Texte n°65


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 avril 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter :


    Département de l'Oise


    Suppléant : M. Thierry Frau, en remplacement de M. François-Michel Gonnot.


    Coopératives agro-alimentaires industrielles
    ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles


    Titulaire : M. Laurent Beaumont, en remplacement de M. Robert Métivier.