DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : BESTIMPORT SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1410 ;
- dénomination commerciale : TX 1410.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR minimum : 750 mm ; maximum : 922 mm ; masse à vide : 540 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 2 900 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390601DI.
Date de délivrance de la décision : 30 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : BESTIMPORT SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1410 F ;
- dénomination commerciale : TX 1410 F.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR minimum : 750 mm ; maximum : 922 mm ; masse à vide : 580 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 670 N ; poids sur l'essieu AR : 3 130 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390602DI.
Date de délivrance de la décision : 30 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : BESTIMPORT SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1510 ;
- dénomination commerciale : TX 1510.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR minimum : 750 mm ; maximum : 922 mm ; masse à vide : 550 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 550 N ; poids sur l'essieu AR : 2 950 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390701DI.
Date de délivrance de la décision : 30 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : BESTIMPORT SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1510 F ;
- dénomination commerciale : TX 1510 F.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR minimum : 750 mm ; maximum : 922 mm ; masse à vide : 590 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390702DI.
Date de délivrance de la décision : 30 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 7000 DT ;
- dénomination commerciale : B 7000 DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 260 mm ; voies : essieu AV : 780 mm ; essieu AR minimum : 650 mm ; maximum : 950 mm ; masse à vide : 620 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 780 N ; poids sur l'essieu AR : 3 420 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395302DI.
Date de délivrance de la décision : 30 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 7000 E ;
- dénomination commerciale : B 7000 E.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 260 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR minimum : 650 mm ; maximum : 950 mm ; masse à vide : 560 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 330 N ; poids sur l'essieu AR : 3 270 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395301DI.
Date de délivrance de la décision : 30 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1400 ;
- dénomination commerciale : TU 1400.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 565 kg ; poids sur l'essieu AV : 1 900 N ; poids sur l'essieu AR : 3 750 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381401DI.
Date de délivrance de la décision : 3 mai 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1400 F ;
- dénomination commerciale : TU 1400.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 200 N ; poids sur l'essieu AR : 3 750 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381402DI.
Date de délivrance de la décision : 3 mai 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1500 ;
- dénomination commerciale : TU 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 590 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 150 N ; poids sur l'essieu AR : 3 750 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381501DI.
Date de délivrance de la décision : 3 mai 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1500 F ;
- dénomination commerciale : TU 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 750 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381502DI.
Date de délivrance de la décision : 3 mai 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1600 F ;
- dénomination commerciale : TU 1600.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 630 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 800 N ; poids sur l'essieu AR : 3 500 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381602DI.
Date de délivrance de la décision : 3 mai 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : YM 1300 ;
- dénomination commerciale : YM 1300 E.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 220 mm ; voies : essieu AV : 730 mm ; essieu AR minimum : 700 mm ; maximum : 850 mm ; masse à vide : 560 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 150 N ; poids sur l'essieu AR : 3 350 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381701DI.
Date de délivrance de la décision : 3 mai 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : YM 1300 D ;
- dénomination commerciale : YM 1300 D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 220 mm ; voies : essieu AV : 730 mm ; essieu AR minimum : 700 mm ; maximum : 850 mm ; masse à vide : 600 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 650 N ; poids sur l'essieu AR : 3 350 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381702DI.
Date de délivrance de la décision : 3 mai 2002.

Bénéficiaire (importateur) : Same Deutz-Fahr France, 70, avenue Albert-Einstein, BP 35, 77551 Moissy-Cramayel (France).
Identification :
- marque : Same :

Nota. - La vitesse maximale par construction du (des) tracteur(s) désigné(s) ci-dessus est portée à 40 kilomètres par heure.

Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Same Deutz-Fahr France, 70, avenue Albert-Einstein, BP 35, 77551 Moissy-Cramayel (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : Same ;
- type : ARG 60 ;
- dénomination commerciale : ARGON 60.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 2 105 mm ; voies : essieu AV : 1 270 mm (minimum), 1 570 mm (maximum) ; essieu AR : 1 300 mm (minimum), 1 700 mm (maximum) ; masse à vide : 2 130 kg ; poids sur l'essieu AV : 7 800 N ; poids sur l'essieu AR : 13 500 N.
Structure de protection :
- nature : arceau arrière ;
- marque : Same Deutz-Fahr Group ;
- type : T75 ;
- marquage : 056202.
Siège du conducteur :
- marque : Kab Seating ;
- type : XH2/P2 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 056203BI.
Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Same Deutz-Fahr France, 70, avenue Albert-Einstein, BP 35, 77551 Moissy-Cramayel (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : Same ;
- type : ARG 60 VT/VDT ;
- dénomination commerciale : ARGON 60.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 2 056 mm ; voies : essieu AV : 1 340 mm (minimum), 1 650 mm (maximum) ; essieu AR : 1 300 mm (minimum), 1 700 mm (maximum) ; masse à vide : 2 470 kg ; poids sur l'essieu AV : 10 800 N ; poids sur l'essieu AR : 13 900 N.
Structure de protection :
- nature : arceau arrière ;
- marque : Same Deutz-Fahr Group ;
- type : T75 ;
- marquage : 056202.
Siège du conducteur :
- marque : Kab Seating ;
- type : XH2/P2 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 056204CI.
Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.

Bénéficiaire (importateur) : Same Deutz-Fahr France, 70, avenue Albert-Einstein, BP 35, 77551 Moissy-Cramayel (France).
Identification :
- marque : Lamborghini :

Nota. - La vitesse maximale par construction du (des) tracteur(s) désigné(s) ci-dessus est portée à 40 kilomètres par heure.

Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Same Deutz-Fahr France, 70, avenue Albert-Einstein, BP 35, 77551 Moissy-Cramayel (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : Lamborghini ;
- type : 564-60 ;
- dénomination commerciale : CRONO 564-60.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 2 105 mm ; voies : essieu AV : 1 270 mm (minimum), 1 570 mm (maximum) ; essieu AR : 1 300 mm (minimum), 1 700 mm (maximum) ; masse à vide : 2 130 kg ; poids sur l'essieu AV : 7 800 N ; poids sur l'essieu AR : 13 500 N.
Structure de protection :
- nature : arceau arrière ;
- marque : Same Deutz-Fahr Group ;
- type : T75 ;
- marquage : 316502.
Siège du conducteur :
- marque : Kab Seating ;
- type : XH2/P2 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 316503BI.
Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Same Deutz-Fahr France, 70, avenue Albert-Einstein, BP 35, 77551 Moissy-Cramayel (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : Lamborghini ;
- type : 564-60 VT/VDT ;
- dénomination commerciale : CRONO 564-60.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 2 056 mm ; voies : essieu AV : 1 340 mm (minimum), 1 650 mm (maximum) ; essieu AR : 1 300 mm (minimum), 1 700 mm (maximum) ; masse à vide : 2 470 kg ; poids sur l'essieu AV : 10 800 N ; poids sur l'essieu AR : 13 900 N.
Structure de protection :
- nature : arceau arrière ;
- marque : Same Deutz-Fahr Group ;
- type : T75 ;
- marquage : 316502.
Siège du conducteur :
- marque : Kab Seating ;
- type : XH2/P2 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 316504CI.
Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.

Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 5000 ;
- dénomination commerciale : B 5000.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 160 mm ; voies : essieu AV : 680 mm ; essieu AR : 840 mm ; masse à vide : 420 kg ; poids sur l'essieu AV : 1 600 N ; poids sur l'essieu AR : 2 600 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58 S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 385501DI.
Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 5000 DT ;
- dénomination commerciale : B 5000.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 160 mm ; voies : essieu AV : 680 mm ; essieu AR : 840 mm ; masse à vide : 500 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 000 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58 S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 385502DI.
Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1410 ;
- dénomination commerciale : TX 1410.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 210 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 520 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 050 N ; poids sur l'essieu AR : 3 150 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58 S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 385601DI.
Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1410 F ;
- dénomination commerciale : TX 1410.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 210 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 600 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 650 N ; poids sur l'essieu AR : 3 350 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58 S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 385602DI.
Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1500 ;
- dénomination commerciale : TX 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 270 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 540 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 150 N ; poids sur l'essieu AR : 3 250 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58 S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 385701DI.
Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1500 F ;
- dénomination commerciale : TX 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 270 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 620 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 750 N ; poids sur l'essieu AR : 3 450 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58 S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 385702DI.
Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : YM 1300 ;
- dénomination commerciale : YM 1300 D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 740 mm ; essieu AR : 850 mm ; masse à vide : 510 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58 S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 385801DI.
Date de délivrance de la décision : 25 avril 2002.