Arrêté du 15 octobre 2001 portant homologation d'un engin de chantier (limitation du niveau sonore)

Version INITIALE

NOR : ATEP0100351A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2001/10/15/ATEP0100351A/jo/texte

Texte n°49


  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 octobre 2001, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 modifié relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
    Constructeur : Caterpillar Inc. (Etats-Unis), représenté en France par Bergerat Monnoyeur Travaux publics, 117, rue Charles-Michels, BP 169, 93208 Saint-Denis Cedex 01.
    Désignation de l'engin : tombereau articulé.
    Marque et type : Caterpillar, type 740.
    Marque et type du moteur : Caterpillar, type 3406 E.
    Puissance et régime nominaux : 309,00 kW à 1 900 tours par minute.