Le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement,
Vu les articles R. 241-15 à R. 241-20 du code rural ;
Vu l'article L. 331-8 du code de l'environnement ;
Vu le décret n° 63-651 du 6 juillet 1963, modifié par les décrets n° 72-914 du 5 octobre 1972, n° 76-1059 du 22 novembre 1976 et n° 91-1070 du 16 octobre 1991, créant le Parc national de la Vanoise,
Arrête :
Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise à compter du 1er janvier 2002 :
1. Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres
intéressés et représentant respectivement
Le ministre chargé de la protection de la nature :
Le directeur régional de l'environnement pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de l'aménagement du territoire :
Le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes ou son représentant.
Le ministre de l'intérieur :
Le sous-préfet d'Albertville ou son représentant.
Le ministre chargé de l'agriculture :
Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de la défense :
Le général commandant la région terre sud-est ou son représentant.
Le ministre chargé de l'urbanisme :
Le directeur départemental de l'équipement de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de l'industrie :
Le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé des domaines :
Le directeur des services fiscaux de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de l'éducation :
M. Albertini, inspecteur d'académie de la Savoie.
Le ministre chargé de la culture :
Le directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé du tourisme :
Le délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de la jeunesse et des sports :
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de la santé :
Le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du département de la Savoie ou son représentant.
2. Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de Rhône-Alpes :
M. Abeille (Patrice).
Représentants du conseil général de la Savoie :
M. Bouvard (Michel) ;
M. Girard (René) ;
M. Rolland (Vincent).
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national, dont :
M. Péaquin (Alain), maire de Termignon, membre de droit ;
M. Thomas (Thierry), maire de Pralognan-la-Vanoise, membre de droit ;
M. Ruffier des Aimes (Régis), maire de Champagny-en-Vanoise ;
M. Givelet (Patrick), maire de Peisey-Nancroix ;
M. Marnezy (Alain), maire d'Aussois ;
M. Ratel (Henri), maire de Villarondin-Bourget.
3. Personnalités nommées comme suit
Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :
Mme Dupond (Geneviève) ;
M. Chaumereuil (Guy) ;
M. Ottino (Michele) ;
M. Viout (Pierre-Olivier).
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :
Mme Bobbe (Sophie) ;
M. Guilbot (Robert) ;
M. Tournier (Hubert) ;
M. Nicoud (Gérard).
Sur proposition de l'Office national des forêts :
Le directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Sur proposition du préfet de la Savoie, des personnalités compétentes en matière de :
Agriculture :
M. Tourt (Albert).
Commerce et industrie :
M. Bertin (Freddy).
Chasse :
M. Liégeon (Paul).
Pêche :
M. Guillaud (Gérard).
Protection de la nature :
M. André (Jean).
Activités de plein air :
M. Croibier (André).
Activités professionnelles de sport et de loisir pratiquées dans le parc :
M. Delapierre (Lucien).
4. Représentant du personnel élu
par l'ensemble du personnel permanent du parc
M. Etiévant (Jean-Luc).
L'arrêté du 24 novembre 1998 modifié portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est abrogé.
La directrice de la nature et des paysages est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 décembre 2001.
Yves Cochet