Arrêté du 11 février 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour

Version INITIALE

NOR : ATEN0210062A

Texte n°58


  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 février 2002, l'arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour est modifié comme suit :


    2. Représentants des collectivités territoriales et locales


    Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :
    Département des Alpes-Maritimes :
    Ajouter : « M. Blanc (Alain), maire de Moulinet. »