Arrêté du 30 avril 2002 portant nomination à la conférence permanente habitat construction développement durable

Version INITIALE

NOR : EQUU0200829A

Texte n°311


  • Par arrêté de la secrétaire d'Etat au logement en date du 30 avril 2002, sont nommés membres de la conférence permanente habitat construction développement durable :


    Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement,
    au titre des personnes qualifiées


    M. Maxime Bono, maire de La Rochelle.
    M. Christian Brodhag, directeur de recherche à l'Ecole des mines de Saint-Etienne.
    Mme Andrée Buchmann, présidente de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur.
    Mme Suzanne Deoux, chercheure dans le domaine de la santé et du bâtiment.
    M. Patrick Lessort, directeur de l'agence d'urbanisme d'Angers.


    Sur désignation de l'Association des industries
    de produits de construction


    Titulaire : M. Marc Van Ossel.
    Suppléant : M. Patrick Ponthier.


    Sur désignation de l'Agence nationale
    pour l'amélioration de l'habitat


    Titulaire : M. Philippe Pelletier.
    Suppléant : M. Michel Polge.


    Sur désignation de l'Association des maires de France


    Titulaire : M. Georges Mothron.


    Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs


    Titulaire : M. Bernard Chenaie.
    Suppléante : Mme Marie-Hélène Bernot.


    Sur désignation de l'Association
    de la haute qualité de l'environnement


    Titulaire : M. Jean-François Caron.
    Suppléant : M. Jean-Luc Sadorge.


    Sur désignation de la Fédération française
    des sociétés d'assurances


    Titulaire : M. Jean-Louis Brunet.
    Suppléant : M. Gilles Bouteloup.


    Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier


    Titulaire : M. Philippe Audras.
    Suppléant : M. Denis Fichot.


    Sur désignation de la Fédération nationale
    des promoteurs constructeurs


    Titulaire : M. Jean-Louis Durand.
    Suppléant : M. Guy Brun.


    Sur désignation de l'Union nationale des HLM


    Titulaire : M. Frédéric Paul.
    Suppléant : M. Raphaël Besozzi.


    Sur désignation de l'assemblée des conseils économiques
    et sociaux régionaux de France


    Suppléant : M. Pierre Bodineau.


    Sur désignation d'Electricité de France


    Titulaire : M. Jean-Claude Guionie.
    Suppléant : M. Patrick Bayle.


    Sur désignation de Gaz de France


    Titulaire : M. Patrick Arnaud.
    Suppléant : M. Patrice Hennig.


    Sur désignation de l'Association nationale
    des directeurs généraux des conseils généraux et régionaux


    Suppléant : M. Christian Bourget.