Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Est nommé dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2002
M. le colonel Schott (Jean, François, Marie, Joseph).
B. - ARMÉE DE TERRE
Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
Pour prendre rang du 1er septembre 2002
A M. le général de division Wirth (Jean-Philippe, Marie, Bernard), maintenu dans ses fonctions.
A M. le général de division Poulet (Michel, André, Jacques), nommé commandant de la formation de l'armée de terre à la même date.
Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er août 2002
M. le général de brigade Charvoz (Robert, Louis), nommé gouverneur militaire de Marseille et officier général de la zone de défense Sud à compter du 15 septembre 2002.
Pour prendre rang du 1er septembre 2002
M. le général de brigade Joana (Pierre, Michel), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Poncet (Henri, François), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Bansard (Jean-Pierre), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er août 2002
M. le commissaire général de brigade Forterre (Marcel, Emile), placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à la même date.
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2002
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Franceschi (Jean-Louis), nommé commandant de la légion étrangère à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Beth (Emmanuel, Marie, Joseph), nommé commandant de la 11e brigade parachutiste à compter du 1er septembre 2002.
Pour prendre rang du 1er septembre 2002
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie d'Achon (Hervé, Marie, François), nommé adjoint au directeur du service central de la maintenance à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Puga (Benoît, Marie), nommé adjoint « conduite » au centre de planification et de conduite des opérations à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Coulloumme-Labarthe (Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Thonier (Jean-Paul), nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 1 à la même date.
M. le colonel du génie Cambournac (Thierry, Jean, Tony), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Monfort (Jean-Paul, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Ract-Madoux (Bertrand, Régis, Marie, Dominique), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de corps d'armée Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude) est nommé chargé de mission auprès de la ministre de la défense à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de division Gilles (Alain) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade Pernel (Claude) est nommé chef d'état-major du général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne, à compter du 15 septembre 2002.
M. le général de brigade Damay (Christian, Marie, Guy) est nommé chef du bureau des officiers généraux à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade Mantel (Gilles, Jacques, Marie) est nommée chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er septembre 2002.
Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 29 août 2002
M. le colonel de l'artillerie Guilloux (Yves, Luc, Charles).
Pour prendre rang du 1er octobre 2002
M. le colonel du cadre spécial Blanc (Jean, Gabriel, Marie, Joseph).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 22 septembre 2002
M. l'ingénieur en chef de 1re classe du cadre de direction du service du matériel Bignon (Gilbert, Joseph, Gaston).
Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 15 septembre 2002
M. le commissaire colonel Genevois (Michel, Robert).
C. - MARINE NATIONALE
Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er novembre 2002
M. le vice-amiral d'escadre Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges).
M. le commissaire général de 2e classe d'Arailh (Patrick, Pierre, Michel, Marie).
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Pour prendre rang du 1er septembre 2002
A M. le vice-amiral Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à compter du 9 septembre 2002.
A M. le vice-amiral Sautter (Philippe, Jacques, Raoul), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er octobre 2002
A M. le vice-amiral d'Arbonneau (Thierry, Marie), nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique à compter du 9 septembre 2002.
Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Pour prendre rang du 1er septembre 2002
Au grade de vice-amiral
M. le contre-amiral Mérer (Laurent, Georges, Henri), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de contre-amiral
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Merveilleux du Vignaux (Bernard, Marie, Claude, Jean), nommé chef de la division « monde et moyens » de l'état-major des armées à la même date.
Au grade de commissaire général de 2e classe
M. le commissaire en chef de 1re classe Lenoir (Bernard, Pierre, Marie), nommé adjoint au sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine à la même date.
Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 16 septembre 2002
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Delbury (Alain, Paul, Henri).
M. le vice-amiral d'escadre Moulin (Jean, Edouard, André, Georges) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er octobre 2002.
M. le vice-amiral d'escadre Coldefy (Alain, Michel) est nommé major général de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2002.
M. le vice-amiral d'escadre Dumontet (Alain, Marcel, Henri) est nommé commandant de la force d'action navale à compter du 1er octobre 2002.
M. le contre-amiral Masson (Raymond, René) est nommé adjoint planification au chef du centre de planification et de conduite des opérations à compter du 1er septembre 2002.
M. le contre-amiral Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er septembre 2002.
M. le contre-amiral Blairon (Pierrick, Dominique) est nommé inspecteur des forces maritimes et des réserves à compter du 1er septembre 2002.
M. le commissaire général de 2e classe de Wailly (Gérard, Marie) est nommé chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine à compter du 1er septembre 2002.
D. - ARMÉE DE L'AIR
M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Dumont (Bertrand, Georges, Michel, Charles), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres à compter du 9 septembre 2002 et, à la même date, nommé conseiller du Gouvernement pour la défense.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Masson (Michel, Louis, Roger), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 2002 et, à la même date, promu général de division aérienne et nommé sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées.
Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er novembre 2002
M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Tsédri (Jean-Yves, Maurice).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Germain (Claude, Henri, Etienne).
Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er septembre 2002
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Porchier (Patrick).
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Beck (François, Philippe).
Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er octobre 2002
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Véron (Alain), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er septembre 2002
M. le colonel du corps des officiers de l'air Arrault (Michel, Paul, Bernard), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest), nommé commandant de l'école de l'air et de l'école militaire de l'air à la même date.
Pour prendre rang du 1er octobre 2002
M. le colonel du corps des officiers de l'air de Gaudemaris (René, Oronce, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Le Riche (Hervé, Antoine, Bernard) est nommé chef de cabinet du chef d'état-major des armées à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Rayssac (Jean-Pierre) est nommé sous-chef d'état-major « programmes-matériels » de l'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Houzé (Georges, Jean, Joël) est nommé commandant en second du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Thiébaut (Philippe, Georges, Maurice, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2002.
E. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er octobre 2002
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Buffe (Patrick, Marcel, Christian, Eugène).
A M. le médecin chef des services hors classe Fléchaire (Alain, Lucien, Marcel).
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er octobre 2002
A M. le médecin chef des services de classe normale Touze (Jean, Etienne), nommé sous-directeur « action scientifique et technique » à la direction centrale du service de santé des armées à la même date.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Delolme (Henri, Georges), est nommé directeur du service de santé en région terre Ile-de-France à compter du 1er octobre 2002.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Giry (Pierre, Bruno, Laurent), est nommé directeur du service de santé en région maritime Méditerranée à compter du 1er octobre 2002.
F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Sont promu ou nommé dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er octobre 2002
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Rotrubin (Jean-Louis, Marcel).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bréant (Christian, Lucien, Marcel).
Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er août 2002.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean-Pierre Raffarin
La ministre de la défense,
Michèle Alliot-Marie