Art. 1er. - Le titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables (dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements) est ainsi remplacé par le texte joint en annexe I.

Art. 2. - Le titre II de la liste des produits et prestations remboursables (orthèses et prothèses externes) est ainsi remplacé par le texte joint en annexe II.

Art. 3. - Le titre III de la liste des produits et prestations remboursables (dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) est ainsi remplacé par le texte joint en annexe III.

Art. 4. - Le titre IV de la liste des produits et prestations remboursables (véhicules pour handicapés physiques) est ainsi remplacé par le texte joint en annexe IV.

Art. 5. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont publiées au Journal officiel de ce jour, édition des Documents administratifs no 16.