Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 mai 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :

Représentants des départements

Ain

Suppléant : M. Henri Guillermin, en remplacement de M. Gilles Piralla.

Alpes-de-Haute-Provence

Titulaire : M. Jean-Claude Michel, en remplacement de M. Gilbert Sauvan.

Alpes-Maritimes

Titulaire : M. Pierre-Guy Morani, en remplacement de Mme Pierrette Bellon.

Suppléant : M. René Vestri, en remplacement de M. Pierre-Guy Morani.

Ardèche

Suppléant : M. Robert Chapuis, en remplacement de M. Jean-Claude Tournayre.

Aude

Suppléant : M. Jean Palancade, en remplacement de M. Eric Andrieu.

Bouches-du-Rhône

Titulaire : M. André Samat, en remplacement de M. Daniel Conte.

Côte-d'Or

Titulaire : M. Camille Deschamps, en remplacement de M. Henri Moine.

Suppléant : M. Daniel Freitag, en remplacement de M. Camille Deschamps.

Doubs

Titulaire : M. Jean-François Longeot, en remplacement de M. Alain Cartier.

Drôme

Titulaire : M. Gilbert Bouchet, en remplacement de M. Claude Bres.

Haute-Marne

Titulaire : M. André Noirot, en remplacement de M. Bernard Rocard.

Hérault

Titulaire : M. Robert Tropeano, en remplacement de M. Etienne Souche.

Loire

Suppléante : Mme Solange Berlier, en remplacement de M. Jean-Noël Vigne.

Isère

Titulaire : M. Claude Bertrand, en remplacement de M. Jacques Pichon-Martin.

Suppléant : M. Jacques Pichon-Martin, en remplacement de M. Claude Bertrand.

Pyrénées-Orientales

Suppléant : M. Pierre Esteve, en remplacement de Mme Marie-Cécile Pons.

Rhône

Titulaire : M. Jean-Luc Da Passano, en remplacement de M. Louis Vericel.

Suppléant : M. Jean Flacher, en remplacement de M. Jacques Meyer.

Saône-et-Loire

Titulaire : M. François Moreau, en remplacement de M. René Beaumont.

Savoie

Suppléant : M. Vincent Rolland, en remplacement de M. Jean Germain.

Var

Suppléant : M. Albert Vatinet, en remplacement de M. Louis Faedda.

Vaucluse

Titulaire : M. Jean-Pierre Lanbertin, en remplacement de M. Thierry Mariani.

Suppléant : M. Xavier Bernard, en remplacement de M. Christian Gonnet.

Représentants des communes

Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Marcel Lesbros, en remplacement de M. Pierre Grataloup.

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Pierre Kermen, en remplacement de M. Michel Gilbert.

Titulaire : M. Jean-Paul Alduy, en remplacement de M. Joseph Alcon.

Suppléant : M. Jean-Louis Fousseret, en remplacement de M. Robert Schwint.

Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants

Titulaire : Mme Mireille Elmalan, en remplacement de M. Pierre Bertin-Hugault.

Commission locale de l'eau

Titulaire : M. Jean Serret, en remplacement de M. Serge Andreoni.

Suppléant : M. Serge Andreoni, en remplacement de M. Bernard Comont.

Autres

Titulaire : Mme Colette Popard, en remplacement de M. Christian Martin.

Suppléant : M. Emile Zuccarelli, en remplacement de M. Alain Croce.

Titulaire : M. Bernard Comont, en remplacement de M. Robert Chapuis.

Titulaire : M. Alain Caugy, en remplacement de M. Lucien Gaspari.

Représentants des usagers au titre de l'agriculture

Titulaire : M. Jean-Paul Treboz, en remplacement de M. Jean Legrand.

Suppléant : M. Pierre Coquillet, en remplacement de M. Jean-Paul Treboz.

Titulaire : M. André Bernard, en remplacement de M. José de Demandolx-Dedons.

Suppléant : M. André Pinatel, en remplacement de M. Michel Orcière.

Titulaire : M. Sylvain Marmier, en remplacement de M. Jacques Girod.

Suppléant : M. Guy Mercier, en remplacement de M. Claude Vermot-Desroches.

Titulaire : M. Michel Pontier, en remplacement de M. Roger Majoral.

Suppléant : M. Jean-Pierre Bails, en remplacement de M. Maurice Jouffret.